II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Curage désamiantage.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45111100.
Code CPV principal : 45262660.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de curage et désamiantage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Terrassements.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de terrassement
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Gros oeuvre.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de gros-oeuvre et démolition intérieure
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 1 : Plus-value pour drainage périphérique du bâtiment existant (étanchéité fond de forme, drain, enduit bitumineux, isolation extérieure des parois enterrées, remise en état des sols);
PSE 2 : Plus-value pour " décaissé " de 2 cm pour les chambres dans existant;
PSE 10 : Plus-value pour carrelage en remplacement du béton quartz dans la blanchisserie.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Traitement des façades.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45443000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de traitement des façades
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Charpente bois.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux sur la charpente existante et sur charpente neuve
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Charpente métallique.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux sur la charpente et autres supports métalliques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Couverture tuiles.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de couverture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 3 : Plus-value pour remplacement du film pare-pluie des couvertures existantes;
PSE 4 : Plus-value pour remplacement des gouttières sur existant;
PSE 5 : Plus-value pour remplacement des gouttières sur existant;
PSE 6 : Plus-value pour production d'eau chaude solaire.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Étanchéité couverture métallique.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'étanchéité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Serrurerie.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de serrurerie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures aluminium - Occultations.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000.
Code CPV principal : 45421100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Pose et fourniture de menuiseries extérieures
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 7 : Moins-value pour remplacement des profilés en terre cuite par des profilés aluminium thermolaqué;
PSE 8 : Mise en oeuvre de stores toiles extérieurs motorisés sur murs rideaux des patios.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Conformément aux articles R. 2123-1 et R. 2321-1 du code de la commande publique (CCP), l'acheteur prévoit
d'attribuer ce lot en procédure adaptée.
II.2.1) Intitulé : Menuiseries extérieures PVC - Occultations.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000.
Code CPV principal : 45421100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Pose et fourniture de menuiseries extérieures
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 9 : Plus-value pour commande radio par aile et par étage des volets roulants.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Conformément aux articles R. 2123-1 et R. 2321-1 du code de la commande publique (CCP), l'acheteur prévoit
d'attribuer ce lot en procédure adaptée.
II.2.1) Intitulé : Cloisons - doublages.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421141.
Code CPV principal : 45324000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux cloison et doublage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 20 : Cloisons préfabriquées pour cuisine relais.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Plafonds suspendus.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux plafonds suspendus
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Revêtements sols et murs durs.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45430000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux revêtements "durs"
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 20 : Cloisons préfabriquées pour cuisine relais.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Revêtements sols souples.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432111.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux revêtements "souples"
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 10 : Plus-value pour carrelage en remplacement du béton quartz dans la blanchisserie.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Menuiseries intérieures.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose de menuiseries intérieures
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 11 : Moins-value pour remplacement des habillages en médium peint pour tête de lit par des protections en PVC lisse;
PSE 12 : Plus-value pour serrure à larder PMR, point déporté, pêne demi-tour;
PSE 13 : Moins-value pour remplacement des mains-courantes aspect bois par des mains-courantes PVC standard;
PSE 20 : Cloisons préfabriquées pour cuisine relais.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Peinture.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de peinture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 11 : Moins-value pour remplacement des habillages en médium peint pour tête de lit par des protections en PVC lisse.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Plomberie chauffage ventilation.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000.
Code CPV principal : 45330000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de plomberie, chauffage et ventilation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 6 : Plus-value pour production d'eau chaude solaire;
PSE 16 : Plus-value pour régulation plancher chauffant par chambre;
PSE 22 : Plus-value pour mise en oeuvre d'électroménager;
PSE 23 : Plus-value pour mise en oeuvre de lave-batterie.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Electricité Courants forts - courants faibles.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux d'électricité
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 17 : Plus-value pour sonorisation, amplificateur, lecteur multifonction en baie VDI, microphone;
PSE 21 : Plus-value pour l'intégration d'écrans numériques tactiles pour signalement de présence et prise en compte du suivi patient;
PSE 24 : Plus-value pour mise en oeuvre de balises de contrôle de présence au niveau des chambres UVP.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Conformément aux articles R. 2123-1 et R. 2321-1 du code de la commande publique (CCP), l'acheteur prévoit
d'attribuer ce lot en procédure adaptée.
II.2.1) Intitulé : Rails lève-malades.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000.
Code CPV principal : 33192600.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose de rails lève-malades
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 14 : Plus-value pour remplacement des rails droits par des rails en H;
PSE 15 : Plus-value pour ensemble moteur nomade.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Appareils élévateurs.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et pose d'appareils élévateurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VRD.
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000.
Code CPV principal : 45231110.
Code CPV principal : 45232440.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de voirie et réseau divers (VRD)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 1 : Plus-value pour drainage périphérique du bâtiment existant (étanchéité fond de forme, drain, enduit bitumineux, isolation extérieure des parois enterrées, remise en état des sols);
PSE 18 : Volige en pied de façade et chemin sablé;
PSE 19 : Plus-value pour remplacement de la clôture treillis par des bastaings en mélèze.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Conformément aux articles R. 2123-1 et R. 2321-1 du code de la commande publique (CCP), l'acheteur prévoit
d'attribuer ce lot en procédure adaptée.
II.2.1) Intitulé : Espaces verts.
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Traitement des espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fondations spéciales.
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45000000.
Code CPV principal : 45262210.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21|
Lieu principal d'exécution : Feillens (01570)
II.2.4) Description des prestations : Travaux de fondations spéciales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 35
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Prestations supplémentaires éventuelles décrites dans Règlement de consultation
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :