CC Chablis, Villages et Terroirs,
2 rue du Serein ,
89800,
Chablis,
Point(s) de contact : Véronique SIMONNET,
Courriel :
assainissement2@3cvt.fr,
Code NUTS : FRC14
II.1.1) Intitulé : CURAGE DES BOUES DES LAGUNES DES COMMUNES DE BEINES - CARISEY - NITRY
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90400000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Curage et pompage des boues des lagunes de Beine - Carisey - Nitry, avec déshydratation sur certains sites, puis évacuation en centre de traitement agrée.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CURAGE DES BOUES DE LA LAGUNE DE BEINES.
Lot nº : LOT 1 : CURAGE DES BOUES DE LA LAGUNE DE BEINES
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90400000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14|
Lieu principal d'exécution : BEINE (89800)
II.2.4) Description des prestations : Curage, pompage et déshydratation des boues de la lagune de Beine avant transport et élimination en centre de traitement agréé.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 18 Octobre 2021 -
Fin : 26 Novembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CURAGE DES BOUES DE LA LAGUNE DE CARISEY.
Lot nº : LOT 2 : CURAGE DES BOUES DE LA LAGUNE DE CARISEY
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90400000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14|
Lieu principal d'exécution : CARISEY (89360)
II.2.4) Description des prestations : Curage, pompage et déshydratation des boues de la lagune de Carisey avant transport et élimination en centre de traitement agréé.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 18 Octobre 2021 -
Fin : 26 Novembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CURAGE DES BOUES DE LA LAGUNE DE NITRY.
Lot nº : LOT 3 : CURAGE DES BOUES DE LA LAGUNE DE NITRY
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90400000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC14|
Lieu principal d'exécution : NITRY (89310)
II.2.4) Description des prestations : Curage, pompage des boues de la lagune de Nitry avant transport et élimination en centre de traitement agréé.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 18 Octobre 2021 -
Fin : 26 Novembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
04 Octobre 2021 à 09:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
31 Décembre 2021
ou
Durée en mois :
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 04 Octobre 2021 à 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON,
22 rue d'Assas
BP 61616,
21016,
DIJON,