I. II. III. IV. VI.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pièces d'origine constructeur IVECO BUS.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur IVECO BUS pour les réseau des TUB
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces d'origine constructeur HEULIEZ BUS.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de Pièces d'origine constructeur HEULIEZ BUS
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces d'origine constructeur VAN HOOL.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées bus d'origine constructeur VAN HOOL
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : CIRCUIT AIR.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées bus - Circuit Air
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Batteries.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées - batteries
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Carrosserie.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Chauffage.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Courroie.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de courroies
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Refroidissement Moteur.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces relatives au refroidissement moteur
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Direction.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces relatives à la Direction
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Durite.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de durite
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Electrique.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces moteur électrique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Essieu.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : fourniture de pièces détachées - essieu
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Filtres.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées - filtres
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Frein.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées bus - frein
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lampe.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées - Lampes
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Pièces moteur.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées bus - Pièces Moteur
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Sièges.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées bus - Sièges
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Suspensions.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées bus - suspension
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transmissions.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées - Transmissions
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Consommables atelier.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH01|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de pièces détachées - Consommables atelier
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché a une durée de 2 ans à compter du 16 janvier 2021. Il est reconductible tacitement trois fois une année, sans pouvoir excéder une durée de 5 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :