II.1.1) Intitulé : Marché de travaux pour l'aménagement de la trame verte urbaine à Behren-Lès-Forbach - Phase 2 : secteur " Place Prés aux Oies "
Numéro de référence :
2022-24
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45112700.
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux pour l'aménagement de la trame verte urbaine - Phase 2 : secteur " Place Prés aux Oies " à Behren-Lès-Forbach.
En application de l'article L 2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Voirie.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Descripteur supplémentaire :
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Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Voirie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique :
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Eclairage.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45316110
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
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II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Eclairage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le Lot 02 : Eclairage contient une prestation supplémentaire éventuelle :
- PSE 1 : Eclairage provisoire
Les candidats doivent obligatoirement présenter une offre en incluant la prestation supplémentaire éventuelle ci-dessus présente au DQE propre au lot 2.
La personne publique se réserve la possibilité de retenir ou de ne pas retenir cette prestation supplémentaire éventuelle.
II.2.1) Intitulé : Fontaine.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232150
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
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II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fontaine
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le présent lot 03 : Fontaine contient une prestation supplémentaire éventuelle :
- PSE : Brumisation
Les candidats doivent obligatoirement présenter une offre en incluant la prestation supplémentaire éventuelle ci-dessus présente au DQE propre au lot 2.
La personne publique se réserve la possibilité de retenir ou de ne pas retenir cette prestation supplémentaire éventuelle
II.2.1) Intitulé : Plantations.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112700
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
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Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
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II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Plantations
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 9
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
se référer au réglement de consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 Février 2023 à 11:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
120
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 Février 2023 à 11:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ;
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
- recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis.
- recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée..