II.1.1) Intitulé : Collecte des déchets ménagers et assimilés, exploitation de la déchèterie de Bouzonville et mise à disposition d'un logiciel informatique
Numéro de référence :
2021-05
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché est un marché de prestations de services pour :
- La collecte et le transport des ordures ménagères résiduelles
- La collecte et le transport des ordures ménagères recyclables
- La collecte et le transport du verre déposé en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois
- La collecte et transport des Journaux, Revues et Magazines déposés en bornes d'apport volontaire sur le Sierckois
- La collecte et le traitement des Déchets Ménagers Spéciaux de la déchèterie de Bouzonville,
- La collecte et le traitement des gravats de la déchèterie de Bouzonville,
- La collecte et le traitement des ferrailles de la déchèterie de Bouzonville.
- La mise à disposition des bennes, enlèvement et transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville,
- La mise à disposition d'un outil informatique de suivi du service de la collecte des déchets
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et transport des ordures ménagères résiduelles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 1 : harmonisation des puces entre les secteurs Sierckois et Bouzonvillois, conformément au CCTP
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte et transport des ordures ménagères recyclables.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et transport des ordures ménagères recyclables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 1 : Collecte hebdomadaire du coeur de ville de Sierck-les-Bains et du centre-ville de Bouzonville
PSE 2 : Fourniture et livraison de sacs transparents en mairie une fois par an
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte et transport du verre déposé en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et transport du verre déposé en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte et transport des JRM déposés en bornes d'apport volontaire sur le Sierckois.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et transport des Journaux, Revues et Magazines déposés en bornes d'apport volontaire sur le Sierckois
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte et traitement des DMS de la déchèterie de Bouzonville.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90512000.
Code CPV principal : 90523000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement des Déchets Ménagers Spéciaux de la déchèterie de Bouzonville
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte et traitement des gravats de la déchèterie de Bouzonville.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement des gravats de la déchèterie de Bouzonville
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : PSE 1 : mise à disposition d'une benne
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte et traitement de la ferraille de la déchèterie de Bouzonville.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement de la ferraille de la déchèterie de Bouzonville
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mise à disposition des bennes, enlèvement et transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90512000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mise à disposition des bennes, enlèvement et transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Mise à disposition d'un outil informatique de suivi du service de la collecte des déchets.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mise à disposition d'un outil informatique de suivi du service de la collecte des déchets
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :