II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Conteneur verre, collecte sélective en composite avec simple crochet.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de conteneurs en composite pour le verre et la collecte sélective.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre.En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Conteneur verre, collecte sélective en PEHD avec simple crochet.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de conteneurs en PEHD pour le verre et la collecte sélective.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre.En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Conteneur verre, collecte sélective en métal avec simple crochet.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de conteneurs en métal pour le verre et la collecte sélective.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre. En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Conteneur verre, collecte sélective en bois avec simple crochet.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de conteneurs en bois pour le verre et la collecte sélective.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre. En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Conteneur verre, collecte sélective en composite avec système champignon type kinshofer.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de conteneurs en composite pour le verre et la collecte sélective.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre.En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Conteneur verre, collecte sélective en PEHD avec système champignon type kinshofer.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de conteneurs en PEHD pour le verre et la collecte sélective.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre.En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Conteneur verre, collecte sélective en métal avec système champignon type kinshofer.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de conteneurs en métal pour le verre et la collecte sélective.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre. En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Conteneur verre, collecte sélective en bois avec système champignon type kinshofer.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44613800.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de conteneurs en bois pour le verre et la collecte sélective.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois fois pour une période d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité de l'accord-cadre. En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :