AVIS DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : OPH de l'Agglomération d'Epinal, 23, rue Antoine HURAULT, F - 88000 Epinal, courriel :
Marches-publics@epinal-habitat.com Code NUTS : FRF34
Code d'identification national : 27880124600010
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.epinal-habitat.com/ Adresse du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp I.2) Procédure conjointe I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YXXnq9vEeH&v=1&selected=0 Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YXXnq9vEeH,
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :
https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YXXnq9vEeH&v=1&selected=0. I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Office Public de l'Habitat - logement social
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : Prestations ponctuelles de papiers peints peinture dans les logements (accord-cadre 2020-2024)
Numéro de référence :
20200102 3300
II.1.2) Code CPV principal : 44111400
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Il s'agit essentiellement d'interventions dans des logements vacants lors de leur remise en location, beaucoup plus rarement dans des logements occupés.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1600000 euros
II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : « Centre-ville - Laufromont - Vierge » (pour logements sans amiante)
Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution : EPINAL
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit essentiellement d'interventions dans des logements vacants lors de leur remise en location, beaucoup plus rarement dans des logements occupés.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots ne comportent pas de minimum et de maximum.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : « Bitola - Gare - Saint-Laurent et Communes environnantes » (Arches, Chantraine, Eloyes) (pour logements sans amiante)
Lot n° : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution : EPINAL et environs
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit essentiellement d'interventions dans des logements vacants lors de leur remise en location, beaucoup plus rarement dans des logements occupés.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots ne comportent pas de minimum et de maximum
II.2) Description II.2.1) Intitulé : « Justice - Saut le cerf » (pour logements sans amiante)
Lot n° : 3 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution : EPINAL
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit essentiellement d'interventions dans des logements vacants lors de leur remise en location, beaucoup plus rarement dans des logements occupés.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots ne comportent pas de minimum et de maximum
II.2) Description II.2.1) Intitulé : « ZAC Roche - Obus et Communes environnantes » (Darnieulles, Deyvillers, Domèvre-sur-Avière, Golbey) (pour logements sans amiante)
Lot n° : 4 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution : EPINAL et environs
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit essentiellement d'interventions dans des logements vacants lors de leur remise en location, beaucoup plus rarement dans des logements occupés.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots ne comportent pas de minimum et de maximum.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : « Ensemble du patrimoine d'EPINAL HABITAT » (pour logements avec amiante)
Lot n° : 5 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44111400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRF34
Lieu principal d'exécution : EPINAL et environs
II.2.4) Description des prestations : Il s'agit essentiellement d'interventions dans des logements vacants lors de leur remise en location, beaucoup plus rarement dans des logements occupés.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Les lots ne comportent pas de minimum et de maximum.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES IV.1) Description IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV.1.6) Enchère électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/02/2020 à 11 h 45
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 05 février 2020 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Novembre 2023
VI.2) Informations sur les échanges électroniques VI.3) Informations complémentaires VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038, F - 54036 NANCY Cedex, adresse internet :
http://nancy.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL DE RÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFÉRENDS RELATIFS AUX MARCHÉS PUBLICS, Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac, F - 54038 Nancy cedex
VI.4.3) Introduction de recours VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5) Date d'envoi du présent avis : 02 janvier 2020