Evodia,
11 rue Gilbert Grandval ,
88000,
Epinal,
Téléphone : (+33) 3 29 34 36 61,
Courriel :
cbarbier@evodia.org,
Fax : (+33) 3 29 34 36 61,
Code NUTS : FRF34
II.1.1) Intitulé : COLLECTE ET TRAITEMENT DE DECHETS DANGEREUX SUR LES DECHETERIES VOSGIENNES
Numéro de référence :
2020AOODDSTEC0
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché concerne la collecte et le traitement
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Collecte et traitement des DDS et DTQD.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90520000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte, transport et traitement des DDS et DTQD produits sur le territoire d'EVODIA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 450 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité du marché. En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte et traitement des huiles minérales usagées.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90520000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Collecte et traitement des huiles minérales usagées issues des apports effectués sur les déchèteries des collectivités adhérentes d'ÉVODIA et les autres points de collecte qui pourraient être désignés
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité du marché. En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Collecte et traitement de bois traités.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90520000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La prestation comprend le chargement, le transport, le traitement de bois traités ne pouvant être acceptés dans les filières standard en raison de leur caractère pollué. Il s'agit principalement des bois traités à l'arséniate de cuivre chromaté (CCA et ses dérivés bromés) et de poteaux et traverses imprégnés de créosote. Les points de collectes peuvent être les déchèteries et tout autre lieu de stockage désigné par Evodia.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il en informera le titulaire par écrit au moins 1 mois avant la fin de validité du marché. En cas de reconduction décidée par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas s'y opposer.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10 Février 2021 à 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
5
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 Février 2021 à 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :