II.1.1) Intitulé : Location de bennes et transport des déchets issus des dechetteries d'Anould, Etival-Clairefontaine, Moyenmoutier, Neuvillers sur Fave, Raon-l'Etape et Saint-Dié-des-Vosges
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Location de bennes et transport des déchets issus des dechetteries d'Anould, Etival-Clairefontaine, Moyenmoutier, Neuvillers sur Fave, Raon-l'Etape et Saint-Dié-des-Vosges
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location et transport de bennes, valorisation des ferrailles.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location et transport de bennes, valorisation des ferrailles
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2022 -
Fin : 31 Décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A l'issue de cette période, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Location et transport de bennes, traitement des déchets verts.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location et transport de bennes, traitement des déchets verts
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2022 -
Fin : 31 Décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A l'issue de cette période, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Location et transport de bennes, traitement des gravats.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location et transport de bennes, traitement des gravats
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2022 -
Fin : 31 Décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A l'issue de cette période, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Location et transport des bennes cartons.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location et transport des bennes cartons
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2022 -
Fin : 31 Décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A l'issue de cette période, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Location et transport des bennes bois et tout-venant d'Anould / Etival-Clairefontaine / Moyenmoutier.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90513000.
Code CPV principal : 90511000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location et transport des bennes bois et tout-venant d'Anould / Etival-Clairefontaine / Moyenmoutier
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2022 -
Fin : 31 Décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A l'issue de cette période, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Location et transport des bennes bois, tout-venant, huisseries et plâtre de Neuvillers sur Fave / Raon L'Etape / Saint-Dié-des-Vosges.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Location et transport des bennes bois, tout-venant, huisseries et plâtre de Neuvillers sur Fave / Raon L'Etape / Saint-Dié-des-Vosges
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2022 -
Fin : 31 Décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A l'issue de cette période, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Compactage des déchets à la déchetterie d'Anould.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000.
Code CPV principal : 90511000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF34|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Compactage des déchets à la déchetterie d'Anould
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur Technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2022 -
Fin : 31 Décembre 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A l'issue de cette période, il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ; la reconduction de l'accord-cadre est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :