I. II. III. IV. VI.
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :,
à l'adresse suivante : www.e-marchespublics.com
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires pour le centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires pour le centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires pour le centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES..
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires et dépannage pour le dépôt d'HIRSON est situé au 12 rue du Petit Moulin 02500 HIRSON.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : il prendra effet au 1er mai 2021 pour une durée initiale courant jusqu'au 28 juillet 2021, il pourra ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires pour le centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre issu de chacun des lots susvisés, est conclu à compter du 29 juillet 2020, pour une durée d'un (1) an, renouvelable par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :