Avis de marché
Travaux
Base Légale
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)
Nom et adresses
SA L'AVESNOISE
7 Place Derigny
FOURMIES
59610
France
Téléphone: +33 327697071
Courriel: devougem@groupe-sai.fr
Code NUTS: FRE11
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://sa-lavesnoise.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: http://sa-lavesnoise.e-marchespublics.com
I.2)
Procédure conjointe
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
I.3)
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://sa-lavesnoise.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues autre adresse:
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://sa-lavesnoise.e-marchespublics.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre : SA d'HLM
I.5)
Activité principale
Autre : Bailleur social
Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Accord-Cadre à Bons de Commandes pour les Travaux de Gros Entretien et d'Investissement Par Composant du Patrimoine de L'AVESNOISE
Numéro de référence: 2021-GEIPCAVES
II.1.2)
Code CPV principal
45453000
II.1.3)
Type de marché
Travaux
II.1.4)
Description succincte:
La présente consultation concerne les Travaux de Gros Entretien et d'Investissement Par Composant du Patrimoine de L'AVESNOISE
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
3 attributaires par lot avec une limitation absolue d'attribution de 5 lots maximum par entreprise adjudicataire
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Démolition - Gros-Oeuvre - Maçonnerie
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45111100
45223220
45262522
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Démolition, de Gros-Oeuvre et de Maçonnerie pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Désamiantage
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45262660
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Désamiantage pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Charpente - Couverture
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45261100
45261210
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Charpente et de Couverture pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Menuiseries Extérieures
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Menuiseries Extérieures pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Menuiseries Intérieures
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Menuiseries Intérieures pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Plâtrerie - Plafond - Doublage - Cloison
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000
45421141
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Plâtrerie, Plafond, Doublage et Cloison pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Bardage - Isolation Extérieure
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45262650
45320000
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Bardage et Isolation Extérieure pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Toiture - Terrasse - Etanchéité
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420
45261900
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Toiture, Terrasse et Etanchéité pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Electricité Courant Fort NFC 15 100
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'Electricité Courant Fort NFC 15 100 pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification QUALIFELEC en cours de validité devra être présentée.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Electricité Courant Faible
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45310000
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'Electricité Courant Faible pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification QUALIFELEC en cours de validité devra être présentée.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Serrurerie - Métallerie - Ferronnerie
Lot n°: 11
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500
44316510
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Serrurerie, Métallerie et Ferronnerie pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Chauffage
Lot n°: 12
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Chauffage pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ; Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
La qualification PGN/PGP et QUALIFELEC en cours de validité devront être présentées.
La qualification RGE ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Plomberie - Sanitaires
Lot n°: 13
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000
45232460
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Plomberie et Sanitaires pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
La qualification PGN/PGP en cours de validité devra être présentée.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Peinture - Revêtement de sols souples
Lot n°: 14
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100
45432111
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Peinture et Revêtement de sols souples pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Carrelage - Faïence
Lot n°: 15
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45431100
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Carrelage et Faïence pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
VRD Aménagement
Lot n°: 16
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45232130
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de VRD Aménagement pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
La qualification amiante sous-section IV " Opérateur de chantier " - personnel d'encadrement ;
Ou un justificatif de demande en cours devra être présenté.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Espaces Verts - Clôtures
Lot n°: 17
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux d'Espaces Verts et Clôtures pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
II.2.3)
Lieu d'exécution
Sécurisation
Lot n°: 18
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45233292
Code NUTS: FRE11
II.2.4)
Description des prestations :
Travaux de Sécurisation pour le Patrimoine de L'AVESNOISE
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Des astreintes sont prévues, voir article 2.10 du Règlement de consultation.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre:
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/12/2021
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 21/12/2021
Heure: 13:00
Lieu:
FOURMIES
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal Judiciaire de Lille
13 Avenue du Peuple Belge
LILLE
59800
France
Téléphone: +33 320783333
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
16/11/2021
