Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes du Clermontois
Correspondant : Mme Anne Porquez, Directrice Patrimoine et Infrastructures, 9 rue Henri Breuil, 60600 Clermont, tél. : 03 44 50 85 00, courriel :
Achats@pays-clermontois.fr, adresse internet du profil acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :• Collectivité territoriale
Objet du marché : Modernisation du Centre aquatique de Fitz-James Type de marché de travaux : exécution
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 45223220
• Objets complémentaires : 45261100
• Objets complémentaires : 45261210
• Objets complémentaires : 45262650
• Objets complémentaires : 45421000
Lieu d'exécution et de livraison : 1 Allée des Droits de l'Homme, 60600 Fitz james
Code NUTS : FRE22
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. L'avis implique un marché public Caractéristiques principales :• Des variantes seront-elles prises en compte : oui
• Lot n°1 Gros oeuvre - démolition - VRD
Lot n°2 Charpente bois
Lot n°3 Couverture étanchéité
Lot n°4 Bardages ravalements
Lot n°5 Menuiseries intérieures
Lot n°6 Cloisons doublages
Lot n°7 Sols durs faïences
Lot n°8 Bassins
Lot n°9 Métallerie serrurerie
Lot n°10 Peintures
Lot n°11 Electricité
Lot n°12 Plomberie sanitaires chauffage ventilation
• Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Lots n°1 à 8
Lots n°10 à 12
ouvert aux variantes pour ce qui est des produits à mettre en oeuvre mais pas sur la nature des prestations.
Pour toute variante, une fiche technique justifiant de l'équivalence du produit avec la solution prescrite sera à remettre lors de la remise de l'offre.
Lot n°9
ouvert aux variantes pour ce qui est des produits à mettre en oeuvre mais pas sur la nature des prestations.
Pour toute variante, une fiche technique justifiant de l'équivalence du produit avec la solution prescrite sera à remettre lors de la remise de l'offre.
VARIANTE INTERDITE POUR : Les unités de passage rapide qui doivent impérativement être de la référence prescrite car elles sont compatibles avec les équipements et logiciels actuels (lot 9 Métallerie).
• Descriptions concernant les achats complémentaires : Aménagement d'une cour anglaise pour issue de secours locaux techniques du sous-sol
Lots concernés :
PSE n°1 : Lot 1 Gros oeuvre : Bouchement de trémie, terrassement, création d'une cour anglaise et d'une baie
PSE n°2 : Lot 9 Métallerie : Suppression trappe, échelle à crinoine, garde corps et bloc porte métallique
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Cautionnement et garanties exigés : Une avance de 5% peut-être accordée au titulaire.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Une retenue de garantie de 5,0 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. En revanche, il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : op 405 axe 8 - Subventions : Etat DETR - Etat DSIL - CD60
Les sommes dues au titulaires seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro Marché réservé : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :• Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015.
• Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :• Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
• Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
• Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
• Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
• Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
• Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : Lot n°01 GROS OEUVRE - DEMOLITION - VRD Qualibat 1341, 2111, 3362, 3373, RGE
Lot n°02 CHARPENTE BOIS Qualibat 2333, RGE
Lot n°03 COUVERTURE - ETANCHEITE Qualibat 3183, 3212, 3242, RGE
Lot n°04 BARDAGE - RAVALEMENT Qualibat 3813, RGE
Lot n°05 MENUISERIES INTERIEURES Qualibat 4312, RGE
Lot n°06 CLOISONS DOUBLAGES Qualibat 4211
Lot n°07 SOLS DURS - FAIENCES Qualibat 3373
Lot n°08 BASSINS Qualibat 3373
Lot n°09 METALLERIE SERRURERIE Qualibat 4412, RGE
Lot n°10 PEINTURE Peinture 6112
Lot n°11 ELECTRICITE Qualifelec indice E2 ou supérieur, Classe 1 ou suppérieur, RGE
Lot n°12 PLOMBERIE SANITAIRES CHAUFFAGE VENTILATION Qualibat 5112, 5121, 5142
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
• S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
• Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Autres renseignements demandés :• Les références, qualifications professionnelles, attestations de maîtres d'ouvrage et/ou maîtres d'oeuvre datant de moins de 3 ans pour des travaux similaires ou toute preuve attestant des capacités professionnelles, techniques et financière du candidat
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix (60 %)
• Valeur technique (40 %)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 08 novembre 2021 à 12 h 00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021-45
Renseignements complémentaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes :
Deux visites obligatoires sont organisées sur place (Impasse des Droits de l'Homme 60600 Fitz-James) :
- Le jeudi 21 octobre 2021 à 8h00
- le mercredi 27 octobre 2021 à 8h00
Il est à noter que les durées indiquées en jours sont calendaires.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2021
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : adresse internet :
http://Achatpublic.com Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet :
http://Achatpublic.com Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : adresse internet :
http://Achatpublic.com Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, 80000 Amiens, tél. : 03 22 33 61 70, télécopieur : 03 22 33 61 71, adresse internet :
http://www.telerecours.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comite consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy, tél. : 03 83 34 26 26, télécopieur : 03 83 30 52 34, adresse internet :
http://www.telerecours.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, 80000 Amiens, tél. : 03 22 33 61 70, télécopieur : 03 22 33 61 71, adresse internet :
http://www.telerecours.fr Nature et désignation des lots :Lot(s) 1 Gros oeuvre - Démolition
Gros oeuvre - Démolition
C.P.V. - : Objet principal : 45223220
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 2 Couverture
Couverture
C.P.V. - : Objet principal : 45261100
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 3 Façades
Façades
C.P.V. - : Objet principal : 45261210
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 4 Menuiseries extérieures bois
Menuiseries extérieures bois
C.P.V. - : Objet principal : 45262650
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 5 Métallerie
Métallerie
C.P.V. - : Objet principal : 45421000
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 6 Menuiseries intérieures
Menuiseries intérieures
C.P.V. - : Objet principal : 45421141
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 7 Platrerie
Platrerie
C.P.V. - : Objet principal : 45430000
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 8 Sols souples
Sols souples
C.P.V. - : Objet principal : 44112200
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 9 Sols durs
Sols durs
C.P.V. - : Objet principal : 44316500
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 10 Peintures
Peintures
C.P.V. - : Objet principal : 45442100
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 11 Electricité
Electricité
C.P.V. - : Objet principal : 45311200
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
Lot(s) 12 Plomberie VMC
Plomberie VMC
C.P.V. - : Objet principal : 45330000
Durée du lot ou délai d'exécution : 161 jours à compter de la notification du marché
Informations complémentaires :
Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 semaines, hors période de préparation (5 semaines)
Les travaux devront être impérativement réalisés durant la période de fermeture de l'équipement
prévue du 28 février 2022 au 30 juin 2022.
Il est précisé que les durées sont calculées en jours calendaires.
