AVIS DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : Université de technologie de Compiègne, Rue du Docteur Schweitzer CS 60319, F - 60203 Compiegne, Tél : +33 344234914, courriel :
Marchesutc@utc.fr Code NUTS : FRE22
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
http://www.utc.fr Adresse du profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp I.2) Procédure conjointe I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://antispam.utc.fr/proxy/2/eGF2aWVyLmZhbGxhcmRAdXRjLmZy/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_lF3ENSfdZi&v=1&selected=0 Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_lF3ENSfdZi,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Éducation.
SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : Abonnement à des périodiques français et étrangers sur tout support pour la bibliothèque de l'université de technologie de Compiègne (accord-cadre à bons de commande)
Numéro de référence :
2021M008SPAOO0
II.1.2) Code CPV principal : 79980000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Abonnement à des périodiques français et étrangers sur tout support pour la bibliothèque de l'université de technologie de Compiègne (accord-cadre à bons de commande)
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 255000 euros
II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 1 - périodiques à destination des étudiants (PEREST) et des services administratifs et techniques (PERSAP)
Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
79980000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22
II.2.4) Description des prestations : Abonnements à des périodiques français ou étrangers (abonnements renouvelés et nouveaux titres), sur tout support, souscrits par la bibliothèque de l'université de technologie de Compiègne (dénommée BUTC) au nom de l'université de technologie de Compiègne (dénommée UTC).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an, tacitement, conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires II.2) Description II.2.1) Intitulé : Lot 2 - périodiques à destination de la recherche (PERREC)
Lot n° : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
79980000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE22
II.2.4) Description des prestations : Abonnements à des périodiques français ou étrangers (abonnements renouvelés et nouveaux titres), sur tout support, souscrits par la bibliothèque de l'université de technologie de Compiègne (dénommée BUTC) au nom de l'université de technologie de Compiègne (dénommée UTC).
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois par période successive d'un an, tacitement, conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique. La durée de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Voir règlement de la consultation.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Voir règlement de la consultation.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES IV.1) Description IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV.1.6) Enchère électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 30/04/2021 à 12 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 03 mai 2021 à 09 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A l'issue des éventuelles reconductions, une nouvelle mis en concurrence sera lancée.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La commande en ligne sera utilisée.
La facturation en ligne sera acceptée.
VI.3) Informations complémentaires :
Voir règlement de la consultation.
VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F - 80000 Amiens, adresse internet :
http://amiens.tribunal-administratif.fr/ VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le recours pour excès de pouvoir s'exerce dans un délai de deux mois à partir de la notification de la décision individuelle faisant grief.
Le recours en plein contentieux s'exerce par le tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Le référé pré contractuel dans les 10 jours suivant le refus d'attribution du marché.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 mars 2021