AVIS DE PUBLICITE
VILLE DE GENNEVILLIERS
M. Philippe Clochette - Adjoint au maire
177 avenue Gabriel Péri
BP 217
92230 Gennevilliers
Tél : 01 40 85 68 17
mèl :
correspondre@aws-france.com
web :
http://www.ville-gennevilliers.fr
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Objet : Le présent marché concerné la fourniture de denrées alimentaires pour le centre d'accueil du chalet "Les gentianes" dans la commune de Gets (74260)
Réference acheteur : 21SMAPE02
Type de marché : Fournitures
Procédure : Procédure ouverte
Code NUTS : FR105
Lieu principal de livraison :
Centre d'accueil du Chalet
74260 GETS
Description : Le chalet "Les Gentianes" est une propriété communale qui accueille, tout au long de l'année, différents types de publics enfants et adultes en groupe, à savoir: centres de vacances, classes d'environnement, stages de formation ou séminaires d'entreprises ou associations, séjours familiaux et séniors, etc. A ce titre, il a en charge la confection de tous les repas des groupes hébergés.
Le présent marché a pour objet la fourniture des denrées alimentaires de toute nature, à savoir : produits alimentaires surgelés, produits alimentaires frais, produits alimentaires en épicerie et boissons.
Classification CPV :
Principale : 15896000 - Produits surgelés
Complémentaires : 15110000 - Viande
15300000 - Fruits, légumes et produits connexes
15811100 - Pain
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Lot N° 1 - PRODUITS SURGELES (Produits carnés, fruits et légumes surgelés, produits de la mer et eau douce surgelés, viandes et préparations surgelés, desserts et pâtisseries) - CPV 15896000
Produits carnés, fruits et légumes surgelés, produits de la mer et eau douce surgelés, viandes et préparations surgelés, desserts et pâtisseries
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans.
Lot N° 2 - VIANDES ET CHARCUTERIE FRAICHES - CPV 15119000
VIANDES ET CHARCUTERIE FRAICHES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans.
Lot N° 3 - EPICERIE, CONSERVES, PLATS CUISINES, VIENNOISERIES ET BOISSONS - CPV 15982000
EPICERIE, CONSERVES, PLATS CUISINES, VIENNOISERIES ET BOISSONS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans.
Lot N° 4 - PRODUITS LAITIERS, AVICOLES ET CREMERIE - CPV 15550000
PRODUITS LAITIERS, AVICOLES ET CREMERIE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans.
Lot N° 5 - FRUITS ET LEGUMES FRAIS - CPV 15300000
FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché prend effet à compter du 24 janvier 2022 ou à la réception de la lettre de notification si celle-ci est postérieure à la date indiquée.
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date d'effet. Il peut être reconduit trois (3) fois par période d'un (1) an, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans.
Conditions relatives au contrat
Conditions particulières d'exécution :
NON
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Voir article 5 du Règlement de consultation
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Voir article 5 du Règlement de consultation
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Voir article 5 du Règlement de consultation
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Lot n° 1 : PRODUITS SURGELES (Produits carnés, fruits et légumes surgelés, produits de la mer et eau douce surgelés, viandes et préparations surgelés, desserts et pâtisseries)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : VIANDES ET CHARCUTERIE FRAICHES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : EPICERIE, CONSERVES, PLATS CUISINES, VIENNOISERIES ET BOISSONS
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : PRODUITS LAITIERS, AVICOLES ET CREMERIE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 5 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Remise des offres : 08/11/21 à 11h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/11/21 à 11h30
Lieu : Gennevilliers
Renseignements complémentaires :
Il s'agit d'un marché périodique : NON
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE, 2-4 bd de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59, mèl :
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Envoi à la publication le : 04/10/21
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/10/21
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/
