II.1.1) Intitulé : Accord cadre pour l'entretien préventif et curatif ainsi que des travaux sur le parc Ascenseurs du patrimoine de HAUTS DE SEINE HABITAT - OPH
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45313100.
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT.
Le Titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine HABITAT ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le Titulaire. A ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine-Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP joint au DCE.
Le marché est alloti en 4 lots définis par zone géographique.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vallée Sud Grand Paris.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42416100.
Code CPV principal : 50750000.
Code CPV principal : 45313100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|FR103|
Lieu principal d'exécution : Hauts-De-Seine - Yvelines zone géographique LOT 1 Vallée Sud Grand Paris
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT dans la zone géographique Vallée Sud Grand Paris.
Le Titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine HABITAT dans la zone géographique Vallée Sud Grand Paris ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le Titulaire. A ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 098 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/03/2021. L'accord cadre est reconductible trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/03/2021. L'accord cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de 4 mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
La Valeur estimée du lot correspond à la partie forfaitaire.
II.2.1) Intitulé : Grand Paris Seine Ouest.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42416100.
Code CPV principal : 50750000.
Code CPV principal : 45313100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Hauts-De-Seine zone géographique LOT 2 Grand Paris Seine Ouest
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT dans la zone géographique Grand Paris Seine Ouest.
Le Titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine HABITAT dans la zone géographique Grand Paris Seine Ouest ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le Titulaire. A ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 050 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/03/2021. L'accord cadre est reconductible trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/03/2021. L'accord cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de 4 mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
La Valeur estimée du lot correspond à la partie forfaitaire.
II.2.1) Intitulé : Paris Ouest La Défense.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42416100.
Code CPV principal : 50750000.
Code CPV principal : 45313100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Hauts-De-Seine zone géographique LOT 3 Paris Ouest La Défense
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT dans la zone géographique Paris Ouest La Défense.
Le Titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine HABITAT dans la zone géographique Paris Ouest La Défense ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le Titulaire. A ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 704 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/03/2021. L'accord cadre est reconductible trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/03/2021. L'accord cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de 4 mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
La Valeur estimée du lot correspond à la partie forfaitaire.
II.2.1) Intitulé : Boucle Nord de Seine.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42416100.
Code CPV principal : 50750000.
Code CPV principal : 45313100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Hauts-De-Seine zone géographique LOT 4 Boucle Nord de Seine
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet l'entretien préventif et curatif des ascenseurs sur le patrimoine de Hauts-de-Seine HABITAT dans la zone géographique Boucle Nord de Seine.
Le Titulaire devra assurer l'ensemble des prestations d'entretien du parc ascenseurs d'Hauts-de-Seine HABITAT dans la zone géographique Boucle Nord de Seine ainsi que l'ensemble des travaux confiés par bon de commande complémentaire sur la base du BPU remis par le Titulaire. A ce titre, des travaux non programmés dans le cadre des programmes de remplacement de composants de Hauts-de-Seine Habitat comme ceux dits urgents ou imprévus pourront être confiés au Titulaire du marché.
Le détail des prestations sont décrites dans le CCTP et ses annexes joints au DCE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 118 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/03/2021. L'accord cadre est reconductible trois fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/03/2021. L'accord cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par décision expresse, préavis de 4 mois avant échéance annuelle sans excéder 48 mois au total.
La Valeur estimée du lot correspond à la partie forfaitaire.
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
voir DCE
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :