II.1.1) Intitulé : Marché relatif à la désinsectisation, la désinfection et la dératisation des parties communes et privatives du patrimoine du Hauts-de-Seine Habitat
Numéro de référence :
EXP 3D/2021
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90921000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Désinsectisation, la désinfection et la dératisation
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Direction Territoriale DT2 Vallée Sud Grand Paris.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90921000.
Code CPV principal : 90923000.
Code CPV principal : 85142300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Hauts de Seine Habitat - OPH
45 rue Paul Vaillant Couturier
92 300 - LEVALLOIS PERRET
II.2.4) Description des prestations : Lot 1 - Vallée Sud - Grand Paris:
Le lot 1 regroupe les communes suivantes
-Bagneux
-Bourg-la-Reine
-Chatenay-Malabry
-Chatillon
-Clamart
-Fontenay-aux-Roses
-Le Plessis Robinson
-Malakoff
-Montrouge
-Paris
-Plaisir
-Rambouillet
-Saint Cyr l'École
-Sceaux
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée d'un (1) an courant à compter du 01er mars 2021. Il sera reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots.Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.
Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 100 000 euros HT/an et la partie unitaire estimée à 60 000 euros HT /an.
II.2.1) Intitulé : Direction Territoriale DT4 Paris Ouest La Défense.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90921000.
Code CPV principal : 90923000.
Code CPV principal : 85142300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le lot 3 regroupe les communes suivantes :
-Bougival
-Courbevoie
-Garches
-Houilles
La Garenne Colombes
-Levallois-Perret
-Louveciennes
-Maisons-Laffitte
-Nanterre
-Neuilly-sur-Seine
-Puteaux
-Rueil Malmaison
-Saint-Cloud
-Suresnes
-Vaucresson
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 180 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée d'un (1) an courant à compter du 01 er mars 2021. Il sera reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots.Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.
Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 100 000 euros HT/an et la partie unitaire estimée à 80 000 euros HT /an.
II.2.1) Intitulé : Direction Territoriale DT5 Boucle Nord de Seine.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90921000.
Code CPV principal : 90923000.
Code CPV principal : 85142300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le lot 4 regroupe les communes suivantes :
-Argenteuil
-Asnières-sur-Seine
-Bois-Colombes
-Clichy-la-Garenne
-Colombes
-Gennevilliers
-Moisselles
-Villeneuve-la-Garenne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée d'un (1) an courant à compter du 01 er mars 2021. Il sera reconductible, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, trois (3) fois un (1) an moyennant le respect d'un préavis de quatre (4) mois avant échéance annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'ils peuvent soumissionner à tous les lots.Néanmoins, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus de 2 lots au maximum. Le candidat devra indiquer dans l'annexe au RC son ordre de préférence.
Le montant estimatif comprend une partie forfaitaire estimée à 70 000 euros HT/an et la partie unitaire estimée à 80 000 euros HT /an.
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S172-414954
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24 Décembre 2020 à 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
9
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 Décembre 2020 à 16:00
Lieu : Hauts de Seine Habitat - OPH<br />
45 rue Paul Vaillant Couturier<br />
92 300 - LEVALLOIS PERRET
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Les date et heure d'ouverture sont estimatives.
Il s'agit de la relance des lots 1-3 et 4 suite à la déclaration sans suite de lots infructueux.
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,
5 rue Leblanc,
75911,
Paris,
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique..
