SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Hauts-de-Seine Habitat - OPH,
45 rue Paul Vaillant Couturier ,
92532,
Levallois-Perret,
Point(s) de contact : Services des Marchés Publics,
Téléphone : (+33) 1 47 57 31 77,
Courriel :
marches@hdshabitat.fr,
Code NUTS : FR105
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
autre adresse :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Achat et livraison de produits d'entretien et matériels de nettoyage destinés aux gardiens pour le nettoyage du patrimoine et les locaux administratifs de Hauts-de-Seine Habitat-OPH (3 lots)
Numéro de référence :
SMG Produits d'entetien
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39830000.
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Accord cadre - Achat et la livraison de produits d'entretien et de matériels de nettoyage destinés aux gardiens pour la réalisation de prestations de nettoyage du patrimoine et pour les locaux administratifs de Hauts-de-Seine Habitat-OPH. 3 lots :
Lot 2 : Achat et livraison de produits d'entretien destinés aux gardiens pour la réalisation de prestations de nettoyage du patrimoine et pour les locaux administratifs de Hauts-de-Seine Habitat-OPH
Lot 2 : Achat et livraison de matériels de nettoyage pour la réalisation de prestations de nettoyage du patrimoine et pour les locaux administratifs de Hauts-de-Seine Habitat-OPH
Lot 3 : Achat et livraison de produits d'entretien et de matériels de nettoyage destinés aux gardiens pour la réalisation de prestations de nettoyage du patrimoine et pour les locaux administratifs de la direction de proximité de CHATENAY-MALABRY
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
940 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Achat et livraison de produits d'entretien pour la réalisation de prestations de nettoyage et locaux des DT " Boucle Nord de Seine ", " Paris-Ouest la Défense " et au Siège de Hauts-de-Seine Habitat.
Lot nº : lot 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Hauts-de-Seine
II.2.4) Description des prestations : Achat et livraison de produits d'entretien destinés aux gardiens pour la réalisation de prestations de nettoyage du patrimoine et pour les locaux administratifs de Hauts-de-Seine Habitat-OPH
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification. il peut être reconduit 4 mois avant sa date anniversaire, par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans pouvoir excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre mono attributaire à prix unitaire sans minimum ni maximum en valeur sur la durée du marché
Lot 1
Sans montant minimum ni maximum annuel.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de Hauts de Seine Habitat - OPH.
A titre indicatif, le coût estimatif des prestations du lot 1 sur toute la durée de l'accord cadre est estimé à 560000euros HT
II.2.1) Intitulé : Achat et livraison de matériels de nettoyage pour la réalisation de prestations de nettoyage du patrimoine et pour les locaux des DT " Grand Paris Seine Ouest " et " Vallée Sud Grand Paris ", d'HDSH.
Lot nº : Lot 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Hauts-de-Seine
II.2.4) Description des prestations : Achat et livraison de matériels de nettoyage pour la réalisation de prestations de nettoyage du patrimoine et pour les locaux administratifs de Hauts-de-Seine Habitat-OPH
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification. il peut être reconduit 4 mois avant sa date anniversaire, par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans pouvoir excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre mono attributaire à prix unitaires sans minimum ni maximum en valeur sur la durée du marché.
Lot 2
Sans montant minimum ni maximum annuel.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de Hauts de Seine Habitat - OPH.
A titre indicatif, le coût estimatif des prestations du lot 2 sur toute la durée de l'accord cadre est estimé à 320000euros HT.
II.2.1) Intitulé : Achat et livraison de produits d'entretien et de matériels de nettoyage destinés aux gardiens pour le nettoyage du patrimoine et des locaux de la direction de proximité de CHATENAY-MALABRY.
Lot nº : Lot 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105|
Lieu principal d'exécution : Châtenay-Malabry
II.2.4) Description des prestations : Achat et livraison de produits d'entretien et de matériels de nettoyage destinés aux gardiens pour la réalisation de prestations de nettoyage du patrimoine et pour les locaux administratifs de la direction de proximité de CHATENAY-MALABRY
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification. il peut être reconduit 4 mois avant sa date anniversaire, par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans pouvoir excéder 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Accord cadre mono attributaire à prix unitaires sans minimum ni maximum en valeur sur la durée du marché.
Lot 3
Sans montant minimum ni maximum annuel.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de Hauts de Seine Habitat - OPH.
A titre indicatif, le coût estimatif des prestations du lot 3 sur toute la durée de l'accord cadre est estimé à 60000euros HT.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
voir DCE
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET :
non
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 Mai 2021 à 16:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois :
4
(A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 Mai 2021 à 16:30
Lieu : Levallois-Perret
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Les dates et heures indiquées ci-dessus sont estimatives. Elles n'engagent pas Hauts-de-Seine Habitat.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Jugement des offres - Critères communs à l'ensemble des lots :
I. Valeur technique environnementale notée sur 20 points pondéré à 50%
II. Prix (BPU) noté sur 20 points pondéré à 20%
III. Analyse des échantillons notée sur 20 points et pondérée à 10%
IV. de livraison (Article de l'Acte d'Engagement) noté sur 20 points et pondéré à 20%.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics,
5, rue Leblanc,
75911,
PARIS cedex 15,
Téléphone : (+33) 1 82 52 42 72,
Courriel :
pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois
suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvantêtre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat
est rendue publique...
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 Avril 2021