II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés - Poissons et produits de la mer.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|FRH02|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris, la Haute-Touche et le Marinarium de Concarneau.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°1 concerne la fourniture de produits de la mer surgelés.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le lot n°1 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) facultative pour les commandes à livrer au site de Concarneau.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés - Poussins, Rongeurs et proies entières.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
Code CPV principal : 15131500.
Code CPV principal : 03140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°2 concerne la fourniture de poussins, rongeurs et proies entières surgelés.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Rférrences/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés - Viandes congelées.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°3 concerne la fourniture de viandes surgelées
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Granulés, céréales d'élevage et céréales d'élevage spécifiques pour animaux des zoos.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03211900.
Code CPV principal : 03211000.
Code CPV principal : 15700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n° 5 concerne la fourniture de granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les animaux des zoos.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Granulés et céréales spécifiques pour animaux d'élevage.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03211900.
Code CPV principal : 03211000.
Code CPV principal : 15700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°6 concerne la fourniture de granulés et céréales spécifiques pour les animaux d'élevage.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les nouveaux animaux de compagnie (NAC).
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000.
Code CPV principal : 03211900.
Code CPV principal : 03211000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°7 concerne la fourniture de granulés et céréales d'élevage spécifiques pour les nouveaux animaux de compagnie (NAC).
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et par période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches/carcasses.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000.
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°8 concerne la fourniture de viandes fraîches et carcasses.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère de coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Volaille/lapins.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000.
Code CPV principal : 15112100.
Code CPV principal : 15119100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°9 concerne la fourniture de volaille et viande de lapin.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Oeufs.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000.
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°10 concerne la fourniture d'oeufs.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Insectes vivants.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|FRB03|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont Paris et la réserve de la Haute-Touche.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°11 concerne la fourniture d'insectes vivants.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Foin, paille, foin de Luzerne pour les sites parisiens.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000.
Code CPV principal : 03114000.
Code CPV principal : 03114100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Les lieux principaux d'exécution sont exclusivement en région parisienne.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°12 concerne la fourniture de foin, paille et foin de Luzerne auprès de nos sites parisiens.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Foin, paille, foin de Luzerne pour le site de la réserve naturelle de la Haute Touche.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15700000.
Code CPV principal : 03114000.
Code CPV principal : 03114100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03|
Lieu principal d'exécution : La Réserve naturelle de la Haute Touche, dans le département de l'Indre.
II.2.4) Description des prestations : Le lot n°13 concerne la fourniture de foin, paille et foin de Luzerne auprès de la réserve naturelle de la Haute Touche.
L'annexe 1 au Dossier d'Appel à Candidatures (DAC) intitulée "Listes des produits et quantités" précise pour chaque lot, la nature des produits et les quantités approximatives par site.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Moyens humains et matériels / Pondération : 40%
2. Références/expériences / Pondération : 60%
Coût :
1. Pas de critère coût / Pondération : 0%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 32
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché pourra être reconduit 2 fois maximum par période successive de 1 an pour la 1ère reconduction et pour une période de 8 mois pour la 2nde reconduction.
La durée maximale du marché ne pourra excéder la durée maximale d'exécution du lot n°4 Fruits et légumes, prévue en juin 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, conformément aux articles R2142-1 à R2142-14, R2142-25, R2143-3, R2143-4 et R2143-16 du CCP :
- une lettre de candidature (DC1 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-ducandidat comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.
- Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
- Un pouvoir pour engager la société si le signataire des documents n'est pas le gérant de ladite société
- Les attestations d'assurance requises en cours de validité.
Pour la présentation des éléments de leur candidature :
Les candidats pourront faire usage des formulaires DC1 et DC2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Par ailleurs, un document unique de marché européen (DUME), rédigé en français, pourra être remis par le candidat, chaque cotraitant et chaque sous-traitant en lieu et place de :
- la déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP
- des documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité
économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
La déclaration du candidat n°2 (DC 2 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationdu-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les trois dernières années.
Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La déclaration du candidat n°2 (DC 2 ou équivalent)
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationdu-candidat comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment :
- une liste des références similaires sur les 3 dernières années. Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels) dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc);
- le cas échéant selon le lot candidaté, tout agrément spécifique que le candidat doit posséder pour ce type de prestations (en annexe du DC 2).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
Les candidats devront transmettre par voie électronique leur offre. Les offres papiers ne seront plus acceptées. Ainsi elles seront considérées comme irrégulières.
L'acheteur se réserve toutefois la possibilité de les régulariser sans pour autant que cela ne constitue un droit à régularisation pour les candidats.
Il s'agit d'une procédure restreinte. La présente consultation concerne la seule phase candidature.
Suite à l'analyse des candidatures, les candidats classés de 1 à 4 (par lot) seront autorisés à présenter une offre et recevront l'ensemble du Dossier de Consultation des Entreprises.
Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés.