II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements non-consommables.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements non-consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 37 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.1.2.1 Gestion des déchets (option libre)
7.1.2.2 Autres options (Option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements consommables.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour la tête et/ou le cou supports - équipements consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.2.2.1 Solutions pour patients claustrophobes (option libre)
7.2.2.2 Contention pour les enfants en bas-âge (option libre)
7.2.2.3 Gestion des déchets (option libre)
7.2.2.4 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements non-consommables.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements non-consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.3.2.1 Limitation respiratoire pour contentions thorax-abdomen (option libre)
7.3.2.2 Solutions de compression abdominale pour les traitements en stéréotaxie (option libre)
7.3.2.3 Gestion des déchets (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.4.2.1 Gestion des déchets (option libre)
7.4.2.2 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour le sein - équipements non-consommables.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour le sein - équipements non-consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.5.2.1 Limitation respiratoire pour contentions sein (option libre)
7.5.2.2 Autres solutions pour la localisation sein (option libre)
7.5.2.3 Gestion des déchets (option libre)
7.5.2.4 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour le sein - équipements consommables.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour le thorax et/ou l'abdomen - équipements consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.6.2.1 Gestion des déchets (option libre)
7.6.2.2 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour le pelvis - équipements non-consommables.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour le pelvis - équipements non-consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.7.2.1 Autres solutions pour la localisation pelvis non-stéréotaxique (option libre)
7.7.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.7.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour le pelvis - équipements consommables.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour le pelvis - équipements consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.8.2.1 Autres solutions pour la localisation pelvis non-stéréotaxique (option libre)
7.8.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.8.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour les extrémités - équipements non-consommables.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour les extrémités - équipements non-consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.9.2.1 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour les extrémités - équipements consommables.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour les extrémités - équipements consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.10.2.1 Gestion des déchets (option libre)
7.10.2.2 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour les localisations non-définies - équipements non-consommables.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour les localisations non-définies - équipements non-consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.11.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (option libre)
7.11.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.11.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour les localisations non-définies - équipements consommables.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour les localisations non-définies - équipements consommable
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.12.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (option libre)
7.12.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.12.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour les grands volumes - équipements non-consommables.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour les grands volumes - équipements non-consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.11.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (option libre)
7.11.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.11.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de contention pour les grands volumes - équipements consommables.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de contention pour les grands volumes - équipements consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.14.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (option libre)
7.14.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.14.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Matelas à dépression et pompes à dépression - équipements non-consommables.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Matelas à dépression et pompes à dépression - équipements non-consommables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.15.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (option libre)
7.15.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.15.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Matelas personnalisables.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Matelas personnalisables
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.16.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (option libre)
7.16.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.16.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Cales de confort.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Cales de confort
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.17.2.1 Contention pour les enfants en bas-âge (option libre)
7.17.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.17.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Accessoires pour les contentions - four et bain-marie.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Accessoires pour les contentions - four et bain-marie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.18.2.1 Système de minuterie (option libre)
7.18.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.18.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Bolus et marqueurs cutanés.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
Code CPV principal : 33140000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Bolus et marqueurs cutanés
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 310 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.19.2.1 Intégration du dispositif de tatouage (option libre)
7.19.2.2 Gestion des déchets (option libre)
7.19.2.3 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes d'identitovigilance.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes d'identitovigilance
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 270 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.20.2.1 Options du système (option obligatoire)
7.20.3.1 Identification des accessoires (option libre)
7.20.3.2 Vérification des contentions à chaque traitement (option libre)
7.20.3.3 Suivi du patient jusqu'à la salle de consultation (option libre)
7.20.3.4 Reprise et démontage des équipements remplacés (option libre)
7.20.3.5 Locaux et environnement en radiothérapie (option libre)
7.20.3.6 Financement (option libre)
7.20.3.7 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de positionnement et repositionnement et/ou suivi surfacique du patient.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de positionnement et repositionnement et/ou suivi surfacique du patient
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 300 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.21.2.1 Options de système (option obligatoire)
7.21.2.2 Gestion de la base de données dans le cas de plusieurs systèmes (option obligatoire)
7.21.3.1 Couplage à un système d'imagerie RX ou autre (option libre)
7.21.3.2 Blocage respiratoire (option libre)
7.21.3.3 Module pour la stéréotaxie SBRT (option libre)
7.21.3.4 Scanner 4D (option libre)
7.21.3.5 Vérification des contentions à chaque traitement (option libre)
7.21.3.6 Recommandations sur les matériels de contention compatibles (option libre)
7.21.3.7 Reprise et démontage des équipements remplacés (option libre)
7.21.3.8 Locaux et environnement en radiothérapie (option libre)
7.21.3.9 Financement (option libre)
7.21.3.10 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.
II.2.1) Intitulé : Systèmes de blocage respiratoire hors système de reconnaissance surfacique.
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33151000.
Code CPV principal : 33151400.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|FRY|
Lieu principal d'exécution : France métropolitaine et DROM-COM
II.2.4) Description des prestations : Systèmes de blocage respiratoire hors système de reconnaissance surfacique
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 148
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Article 11 du CCAP :
11.2.1- Durée du Marché - volet fourniture, la livraison, l'installation. Le Marché a une
durée de 36 mois. Le Marché peut faire l'objet de 1 reconduction(s) pour une durée
maximale de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : 7.22.2.1 Gating respiratoire (option libre)
7.22.2.2 Scanner 4D (option libre)
7.22.2.3 Connexion avec l'accélérateur et/ou le SIRT (option libre)
7.22.2.4 Gestion de la base de données dans le cas de plusieurs systèmes (option libre)
7.22.2.5 Reprise des équipements remplacés (option libre)
7.22.2.6 Locaux et environnement en radiothérapie (option libre)
7.22.2.7 Financement (option libre)
7.22.2.8 Autres options (option libre)
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Comme énoncé à l'Article 11 du CCAP :
La durée du Marché pour le volet fourniture, livraison et installation est de 36 mois avec la possibilité d'une reconduction pour une durée maximale de 12 mois. La durée du Marché pour le volet maintenance d'équipements, de matériels et de logiciels et le volet financement des équipements associés est fixée à 148 mois à compter de la date de notification.