Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Prestations de constats d'état et de suivi d'état de conservation, dans le cadre des expositions temporaires organisées par la RMN-GP.
Numéro de référence: MAR-23-004-005-006
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Services
II.1.4)
Description succincte:
Prestations de constats d'état et de suivi d'état de conservation, dans le cadre des expositions temporaires organisées par la Réunion des musées nationaux Grand Palais au Grand Palais des Champs Elysées et au Musée du Luxembourg.
La description des prestations attendues est renseignée aux cahiers des Clauses Particulières (C.C.P) commun aux trois lots du marché. Accord-cadre mono-attributaire par lot.
II.1.5)
Valeur totale estimée
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Constats et suivi de conservation des peintures
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
Grand-Palais des Champs Elysées et musée du Luxembourg - Paris
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de constats d'état et de suivi d'état de conservation, dans le cadre des expositions temporaires organisées par la Réunion des musées nationaux Grand Palais au Grand Palais des Champs Elysées et au Musée du Luxembourg.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire de chacun des lots, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché. La mise en concurrence du présent marché tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser cinq ans à compter de la notification du présent marché
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Les variantes sont autorisées au bénéfice économique des offres dans le cadre justifié de prestations répondant exactement aux objectifs exposés à chaque bon de commande de prestations pendant toute la durée de l'accord-cadre.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Constats et suivi de conservation des arts graphiques
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
Grand-Palais des Champs Elysées et musée du Luxembourg - Paris
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de constats d'état et de suivi d'état de conservation, dans le cadre des expositions temporaires organisées par la Réunion des musées nationaux Grand Palais au Grand Palais des Champs Elysées et au Musée du Luxembourg.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire de chacun des lots, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché. La mise en concurrence du présent marché tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser cinq ans à compter de la notification du présent marché
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Les variantes sont autorisées au bénéfice économique des offres dans le cadre justifié de prestations répondant exactement aux objectifs exposés à chaque bon de commande de prestations pendant toute la durée de l'accord-cadre.
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Constats et suivi de conservation des objets d'art et sculptures
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
Lieu principal d'execution:
Grand-Palais des Champs Elysées et musée du Luxembourg - Paris
II.2.4)
Description des prestations :
Prestations de constats d'état et de suivi d'état de conservation, dans le cadre des expositions temporaires organisées par la Réunion des musées nationaux Grand Palais au Grand Palais des Champs Elysées et au Musée du Luxembourg.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
La Rmn-GP pourra confier au Titulaire de chacun des lots, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions de l'article R 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché. La mise en concurrence du présent marché tient compte du montant des nouveaux services. La durée pendant laquelle le nouveau marché pourra être conclu ne pourra dépasser cinq ans à compter de la notification du présent marché
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Les variantes sont autorisées au bénéfice économique des offres dans le cadre justifié de prestations répondant exactement aux objectifs exposés à chaque bon de commande de prestations pendant toute la durée de l'accord-cadre.
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1)
Description
IV.1.1)
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
III.1.6)
Enchère électronique
III.1.8)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)
Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/02/2023
Heure: 12:00
IV.2.3)
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)
Modalités d'ouverture des offres
Date: 20/02/2023
Heure: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.2)
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)
Informations complémentaires:
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel dans le délai courant à compter du début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité du marché
VI.4.4)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
SOUS DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
RMN GP 254-256 rue de Bercy
PARIS
75012
France
VI.5)
Date d'envoi du présent avis:
10/01/2023