Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Fourniture et livraison de matériaux de Menuiserie Bois et PVC
Numéro de référence: 95/21/042/AOO/MENUI-BOIS-PVC/JGD
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Fournitures
II.1.4)
Description succincte:
Fourniture et livraison de matériaux de Menuiserie Bois et PVC pour l'ensemble des sites AFPA (Hors Corse)
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3272000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Panneaux et bois calibrés
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA (hors Corse)
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Panneaux et bois calibrés
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1920000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Menuiseries Intérieures / Extérieures
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA (hors Corse)
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de matériaux de Menuiseries Intérieures / Extérieures
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 940000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bois en grumes et avivé région Bretagne - Pays de Loire
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA des régions Bretagne et Pays de Loire
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Bois en grumes et avivé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 95000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bois en grumes et avivé région Normandie - Hauts de France
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA des régions Normandie et Hauts de France
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Bois en grumes et avivé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 31000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bois en grumes et avivé région Ile de France - Centre Val de Loire
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA des régions Ile de France et Centre Val de Loire
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Bois en grumes et avivé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 17000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bois en grumes et avivé région Grand Est
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA de la région Grand Est
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Bois en grumes et avivé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 69000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bois en grumes et avivé région Bourgogne Franche Comté
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA de la région Bourgogne Franche Comté
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Bois en grumes et avivé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bois en grumes et avivé région Nouvelle Aquitaine
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA de la région Nouvelle Aquitaine
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Bois en grumes et avivé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 95000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bois en grumes et avivé région Occitanie
Lot n°: 9
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA de la région Occitanie
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Bois en grumes et avivé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 43000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Bois en grumes et avivé région Auvergne Rhône Alpes - Provence Alpes Côte d'Azur
Lot n°: 10
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
03410000
44191000
44220000
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK
Lieu principal d'execution:
L'ensemble des centres AFPA des régions Auvergne Rhône Alpes et Provence Alpes Côte d'Azur
II.2.4)
Description des prestations :
Fourniture et livraison de Bois en grumes et avivé
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 40
Prix - pondération: 60
II.2.6)
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28000 EUR
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le Marché est reconductible trois (3) fois pour une durée de douze (12) mois. La durée totale du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2)
Capacité économique et financière
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché