AVIS DE MARCHÉ SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : Mairie de Tremblay-en-France - Direction des Services Techniques - Marchés Publics, 18 boulevard de ll'Hôtel de Ville, F - 93290 Tremblay-en-france, Tél : +33 149637165, courriel :
Marches.st@tremblayenfrance.fr Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://achatpublic.com Adresse du profil d'acheteur :
https://tremblay-en-france.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp I.2) Procédure conjointe I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.achatpublic.com Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_RKak2uM0fq,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET II.1) Etendue du marché II.1.1) Intitulé : FOURNITURE DE MATERIAUX POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN
Numéro de référence :
AO22-15
II.1.2) Code CPV principal : 44810000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : La Ville de Tremblay-en-France, dans le cadre de l'entretien, de la maintenance et de la réhabilitation de ses équipements municipaux (une centaine de sites composés de groupes scolaires, équipements sportifs, équipements culturels ...) a la nécessité de se fournir en peinture, matériel et accessoires, décoration intérieure, métaux, matériel électrique, bois massifs, panneaux, avivés, matériaux de construction, de plomberie et de la quincaillerie.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3120000 euros
II.1.6) Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fourniture de peinture
Lot n° : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44810000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal - 7 rue Marcel Paul
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de peinture
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) HT soit 400 000 euro(s) HT pour la durée globale du marché.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fourniture de plomberie
Lot n° : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44115200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal - 7 rue Marcel Paul
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de plomberie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) HT soit 400 000 euro(s) HT pour la durée globale du marché.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fourniture de quincaillerie
Lot n° : 3 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal - 7 rue Marcel Paul
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de quincaillerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 200 000 euro(s) HT soit 800 000 euro(s) HT pour la durée globale du marché. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes pour le Lot n°3 (voir Règlement de Consultation).
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fourniture de matériaux de construction
Lot n° : 4 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44110000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal - 7 rue Marcel Paul
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériaux de construction
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) HT soit 400 000 euro(s) HT pour la durée globale du marché.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fourniture de bois et avives
Lot n° : 5 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
03410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal - 7 rue Marcel Paul
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de bois et avives
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 100 000 euro(s) HT soit 400 000 euro(s) HT pour la durée globale du marché.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fourniture de matériel électrique
Lot n° : 6 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
31600000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal - 7 rue Marcel Paul
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de matériel électrique
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 180 000 euro(s) HT soit 720 000 euro(s) HT pour la durée globale du marché.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fourniture de métaux
Lot n° : 7 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
14700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal - 7 rue Marcel Paul
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de métaux
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) HT soit 200 000 euro(s) HT pour la durée globale du marché.
II.2) Description II.2.1) Intitulé : Fourniture de vitrage
Lot n° : 8 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
14820000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Centre Technique Municipal - 7 rue Marcel Paul
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de vitrage
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : Marché à bons de commande à hauteur du maximum annuel fixé à 50 000 euro(s) HT soit 200 000 euro(s) HT pour la durée globale du marché.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) Conditions de participation III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Voir le cahier des charges
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Voir le cahier des charges
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : Voir le cahier des charges
III.1.5) Informations sur les marchés réservés III.2) Conditions liées au marché III.2.1) Information relative à la profession III.2.2) Conditions particulières d'exécution III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III.2.4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURES IV.1) Description IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV.1.6) Enchère électronique IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 05/12/2022 à 12 h 00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 05 décembre 2022 à 12 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
VI.2) Informations sur les échanges électroniques VI.3) Informations complémentaires VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F - 93100 Montreuil, adresse internet :
http://montreuil.tribunal-administratif.fr VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation VI.4.3) Introduction de recours VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2022