II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés compris produits surgelés biologiques.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600673-00.
Montant minimum annuel : 20000 euros HT ; montant maximum annuel : 40000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viande de porc fraîche label rouge.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600674-00.
Montant minimum annuel : 2500 euros HT ; montant maximum annuel : 8000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Volailles fraîches compris label rouge et dérivés.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100.
Code CPV principal : 15131500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600675-00.
Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes de boeuf et de veau fraîches label rouge.
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600676-00.
Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes de boucherie fraîches (boeuf, veau, agneau).
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600677-00.
Montant minimum annuel : 8000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viande de porc fraîche, charcuteries, produits traiteur.
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000.
Code CPV principal : 15131120.
Code CPV principal : 15894300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600678-00.
Montant minimum annuel : 8000 euros HT ; montant maximum annuel : 20000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Poissons frais et dérivés.
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15200000.
Code CPV principal : 15211000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600679-00.
Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais.
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600680-00.
Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes frais biologiques.
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600681-00.
Montant minimum annuel : 20000 euros HT ; montant maximum annuel : 40000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fruits frais AOP / IGP / label rouge.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600682-00.
Montant minimum annuel : 1500 euros HT ; montant maximum annuel : 4000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers et ovoproduits.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600683-00.
Montant minimum annuel : 18000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits laitiers biologiques.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600684-00.
Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Oeufs et ovoproduits biologiques.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600685-00.
Montant minimum annuel : 3000 euros HT ; montant maximum annuel : 10000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Epicerie et produits secs.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600686-00.
Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 35000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Epicerie et produits secs biologiques.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Marché n°2022-9512600687-00.
Montant minimum annuel : 3000 euros HT ; montant maximum annuel : 15000 euros HT.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 01 Janvier 2023 -
Fin : 31 Décembre 2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'Aixe-sur-Vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le présent marché de fournitures est un accord-cadre, il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande, sans remise en concurrence préalable des titulaires, conformément à l'article R.2162-14 du code de la commande publique.
La remise des offres sera accompagnée d'une remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La liste des échantillons à fournir est jointe au DCE.
Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être obtenus.