II.1.1) Intitulé : Transport des déchets issus du territoire du SYDED Haute-Vienne
Numéro de référence :
2020-02
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90512000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
LE TRANSPORT DES DÉCHETS NON DANGEREUX AU DÉPART DES STATIONS DE TRANSIT ET DES DÉCHÈTERIES IMPLANTÉES SUR LE TERRITOIRE DU SYDED Haute-Vienne vers les exutoires de traitement.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport des déchets sur le secteur NORD.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90512000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution : Département de la Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Le transport des déchets non dangereux au départ des stations de transit et des déchèteries implantées sur le secteur NORD du territoire du SYDED Haute-Vienne
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 635 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction expresse de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction possible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
En cas de réponse à plusieurs lots, les pièces de la candidature pourront être remises en un seul exemplaire ; en revanche, les pièces de l'offre énumérées au Règlement de la consultation (y compris le Mémoire technique) seront obligatoirement remises pour chacun des lots, sous peine de rendre les offres irrégulières.
II.2.1) Intitulé : Transport des déchets sur le secteur SUD.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90512000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution : Département de la Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Le transport des déchets non dangereux au départ des stations de transit et des déchèteries implantées sur le secteur SUD du territoire du SYDED Haute-Vienne vers les exutoires de traitement.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 366 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction expresse de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction possible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
En cas de réponse à plusieurs lots, les pièces de la candidature pourront être remises en un seul exemplaire ; en revanche, les pièces de l'offre énumérées au Règlement de la consultation (y compris le Mémoire technique) seront obligatoirement remises pour chacun des lots, sous peine de rendre les offres irrégulières.
II.2.1) Intitulé : Transport des déchets sur le secteur EST.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90512000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution : Département de la Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Le transport des déchets non dangereux au départ des stations de transit et des déchèteries implantées sur le secteur EST du territoire du SYDED Haute-Vienne.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 730 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction expresse de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction possible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
En cas de réponse à plusieurs lots, les pièces de la candidature pourront être remises en un seul exemplaire ; en revanche, les pièces de l'offre énumérées au Règlement de la consultation (y compris le Mémoire technique) seront obligatoirement remises pour chacun des lots, sous peine de rendre les offres irrégulières.
II.2.1) Intitulé : Transport des déchets sur le secteur OUEST.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90512000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution : Département de la Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Le transport des déchets non dangereux au départ des stations de transit et des déchèteries implantées sur le secteur OUEST du territoire du SYDED Haute-Vienne.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 332 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction expresse de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction possible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
En cas de réponse à plusieurs lots, les pièces de la candidature pourront être remises en un seul exemplaire ; en revanche, les pièces de l'offre énumérées au Règlement de la consultation (y compris le Mémoire technique) seront obligatoirement remises pour chacun des lots, sous peine de rendre les offres irrégulières.
II.2.1) Intitulé : Transport des déchets sur le secteur CENTRE.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90512000.
Code CPV principal : 90513000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI23|
Lieu principal d'exécution : Département de la Haute-Vienne
II.2.4) Description des prestations : Le transport des déchets non dangereux au départ des stations de transit et des déchèteries implantées sur le secteur CENTRE du territoire du SYDED Haute-Vienne.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 456 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconduction expresse de 12 mois
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Reconduction possible
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
En cas de réponse à plusieurs lots, les pièces de la candidature pourront être remises en un seul exemplaire ; en revanche, les pièces de l'offre énumérées au Règlement de la consultation (y compris le Mémoire technique) seront obligatoirement remises pour chacun des lots, sous peine de rendre les offres irrégulières.
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :