I. II. III. IV. VI.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/St-Georges-lès Baillargeaux.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Secteur Jaunay-Marigny/Dissay/St-Georges-lès Baillargeaux.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 196 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 1 est estimé à 299 100 euros HT
II.2.1) Intitulé : Secteur Jaunay-Marigny/St-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil du Poitou.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Secteur Jaunay-Marigny/St-Georges-lès-Baillargeaux/Chasseneuil du Poitou
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 286 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 2 est estimé à 321 600 euros HT
II.2.1) Intitulé : Secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Secteur Montamisé/Mignaloux-Beauvoir
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 430 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 3 est estimé à 357 500 euros HT
II.2.1) Intitulé : Secteur Chauvigny.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Secteur Chauvigny.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 329 200 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 4 est estimé à 332 300 euros HT
II.2.1) Intitulé : Secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Secteur Ligugé/Fontaine/Croutelle
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 731 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 5 est estimé à 182 900 euros HT
II.2.1) Intitulé : Secteur Lusignan - 1.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Secteur Lusignan - 1.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 177 600 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 6 est estimé à 544 400 euros HT
II.2.1) Intitulé : Secteur Lusignan - 2.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Secteur Lusignan - 2.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 156 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 7 est estimé à 539 100 euros HT
II.2.1) Intitulé : Secteur Béruges/Vouneuil s/Biard.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Secteur Béruges/Vouneuil s/Biard.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 136 400 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 8 est estimé à 284 100 euros HT
II.2.1) Intitulé : Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Périmètre de Grand Poitiers, Communauté Urbaine.
II.2.4) Description des prestations : Exécution de lignes Régulières de transport de voyageurs à vocation principale scolaire : Migné-Auxances/Poitiers/Buxerolles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 356 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , trois (3) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Le montant annuel du lot 9 est estimé à 339 000 euros HT
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Se référer aux documents de la consultation
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Se référer aux documents de la consultation