I. II. III. IV. VI.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chasseneuil/Poitiers.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V1 secteur des communes de Chasseneuil et de Poitiers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Dissay/Jaunay-Marigny.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V2 secteur des communes de Dissay et de Jaunay-Marigny
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : St-Georges-lès Baillargeaux/Jaunay-Marigny.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V3 secteur des communes de St-Georges-lès Baillargeaux et de Jaunay-Marigny
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Dissay/St-Georges-lès Baillargeaux/Jaunay-Marigny.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V4 secteur des communes de Dissay et de St-Georges-lès Baillargeaux/Jaunay-Marigny
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Chasseneuil du Poitou/Vouneuil s/Biard.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V5 secteur des communes de Chasseneuil du Poitou et de Vouneuil s/Biard
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Beaumont-St Cyr/Jaunay-Marigny.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V6 secteur des communes de Beaumont-St Cyr et de Jaunay-Marigny
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Beaumont-St Cyr/Dissay/Jaunay-Marigny.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V7 secteur des communes de Beaumont-St Cyr, de Dissay et de Jaunay-Marigny
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Jaunay-Marigny/Chasseneuil du Poitou/St-Georges-lès Baillargeaux.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V8 secteur des communes de Jaunay-Marigny, de Chasseneuil du Poitou et de St-Georges-lès Baillargeaux
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : St-Georges-lès Baillargeaux/Lycée LPI Futuroscope.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V9 secteur de la commune de St-Georges-lès Baillargeaux et du Lycée LPI Futuroscope
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : St-Georges-lès Baillargeaux /Chasseneuil du Poitou/Vouneuil s/Biard/Poitiers.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V10 secteur des communes de St-Georges-lès Baillargeaux, de Chasseneuil du Poitou et de Vouneuil s/Biard/Poitiers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Beaumont-St Cyr/Dissay/St-Georges-lès Baillargeaux/Jaunay-Marigny/Poitiers.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L1V11 secteur des communes de Beaumont-St Cyr, de Dissay, de St-Georges-lès Baillargeaux, de Jaunay-Marigny et de Poitiers
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Béruges/Biard/Poitiers/Migné-Limbre/Vouneuil s/Biard.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L8V1-V2-V3 secteur des communes de Béruges, de Biard, de Poitiers, de Migné-Limbre et de Vouneuil s/Biard
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Béruges/Vouneuil s/Biard/Poitiers/Fontaine-le-Comte/St Benoît.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L8V5-V6-V7-V8 secteur des communes de Béruges, de Vouneuil s/Biard, de Poitiers de Fontaine-le-Comte et de St Benoît
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Poitiers/Vouneuil s/Biard.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI34|
Lieu principal d'exécution : Territorial de Grand Poitiers Communauté Urbaine
II.2.4) Description des prestations : Ligne L8V4 secteur des communes de Poitiers et de Vouneuil s/Biard
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible tacitement , deux (2) fois, par période successive de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :
aucun.
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
L'Acheteur finance l'intégralité de l'accord-cadre sur ses fonds propres et applique le délai global de paiement prévu aux articles R2192-10 et R2192-11 du CCP 2019, soit 30 jours. <br />
Conformément à l'article R2192-31 du CCP 2019, en cas de paiement d'intérêts moratoires, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit (8) points de pourcentage.
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
En vertu des articles R2142-1 et R2151-7 du CCP 2019, il est interdit aux opérateurs économiques de présenter pour le présent accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou de plusieurs groupements, ou en qualité de sous-traitant.