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Formations equestres 2021-2025 (diplôme d'etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

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CREPS des Pays de la Loire

44319 Nantes CEDEX 3

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date limite de l'offre : 22/12/2020 à 12h00

Avis initial

J02 Avis de Marché appel d'offre standard Dir24

Département(s) de publication : 44 , 49 , 72 , 85 , 53

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CREPS des Pays de la Loire, 4 place Gabriel Trarieux - CS21925 , 44319, Nantes CEDEX 3, Téléphone : (+33) 2 28 23 69 26, Courriel : CR044@creps-pdl.sports.gouv.fr, Code NUTS : FRG0

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.3) COMMUNICATION

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse suivante : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :

autre adresse : CREPS DES PAYS DE LA LOIRE, Numéro national d'identification : 19442312500013, 4, PLACE GABRIEL TRARIEUX, 44319, NANTES, Courriel : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr , Code nuts : FRG0 , Adresse internet : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr .

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :

à l'adresse suivante : CREPS DES PAYS DE LA LOIRE, Numéro national d'identification : 19442312500013, 4 PLACE GABRIEL TRARIEUX, 44319, NANTES, Courriel : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr, Code nuts : FRG, Adresse internet : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/ .

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Organisme de droit public

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Autre activité : formation professionnelle

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Formations Equestres 2021-2025 (Diplôme d'Etat de la Jeunesse, de l'éducation Populaire et du Sport et Brevet professionnel de la Jeunesse, de l'éducation Populaire et du Sport)

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 80530000.

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : Formations pour l'obtention d'un BPJEPS et un DEJEPS (diplômes de la Jeunesse, de l'éducation populaire et du Sport) organisés par le CREPS des Pays de la Loire pour lesquelles il requiert un prestataire pour leurs mise en oeuvre en Pays de la Loire

II.1.5) Valeur totale estimée :

Valeur hors TVA :

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : Oui

Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : BPJEPS mention EQUITATION.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 80530000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG0|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : Organisation d'une formation pour l'obtention d'un BPJEPS mention EQUITATION en pays de la Loire
II.2.5) Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6) Valeur estimée

Valeur hors TVA : 454 000 EUR.

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

Durée en mois : 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

II.2.10) Variantes

Des variantes seront prises en considération : non

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques

Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions :

III.1.2) Capacité économique et financière

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.3) Capacité technique et professionnelle

Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

III.1.5) Informations sur les marchés réservés :

III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

III.2.1) Information relative à la profession

III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

III.2.4) Marché éligible au MPS

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 2
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

IV.1.5) Information sur la négociation

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S :

IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

22 Décembre 2020 à 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

Date :

IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

français

IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

L'offre doit être valable jusqu'au :

Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres

Date : 04 Janvier 2021 à 16:00

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.1) RENOUVELLEMENT

Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

La facturation en ligne sera acceptée

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES, 6, ALLEE DE L'ILE GLORIETTE, 44100, NANTES,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

16 Novembre 2020

Dossier de consultation

Dossier de consulation indisponible.

Questions / réponses

L'accès aux questions / réponses n'est pas actif

Dépôt de dossier

L'accès au dépôt n'est pas actif

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