II.1.1) Intitulé : TRANSPORT, TRI DES DECHETS ISSUS DES COLLECTES SÉLECTIVES, TRAITEMENT DES REFUS DE TRI DU GROUPEMENT VALOR3E-NORD79
Numéro de référence :
2023/01
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché concerne le transport et le tri de l'ensemble des matériaux issus des collectes séparées des emballages sur le territoire de Valor3e et de 3 collectivités du Nord des Deux-Sèvres ainsi que le traitement des refus de tri issus de ces collectes séparées.
Le marché est divisé en 5 lots en fonction de la nature des collectes sélectives (emballages ou multi-matériaux) et de leur origine géographique.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : flux emballages au départ de Coulonges-Thouarsais - 79.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90512000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90514000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : - Prise en charge sur le site de transfert de Coulonges-Thouarsais (79) des produits issus des collectes sélectives,
- Transport vers un centre de tri désigné par le titulaire,
- Tri, le conditionnement, l'organisation de la livraison et le chargement des camions (semi-remorques) des matériaux triés,
- Transport et la valorisation énergétique des refus de tri.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période initiale du marché est d'une durée de 15 (quinze) mois. Il peut faire l'objet, en plus, de 5 (cinq) reconductions d'une période de 3 (trois) mois chacune. Aucune indemnité ne sera due en cas de non-reconduction du marché
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : flux emballages au départ de Mauges-sur-Loire (commune déléguée de Bourgneuf-en-Mauges - 49).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90512000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90514000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : - Prise en charge sur le site de transfert de Bourgneuf-en-Mauges (49) des produits issus des collectes sélectives,
- Transport vers un centre de tri désigné par le titulaire,
- Tri, le conditionnement, l'organisation de la livraison et le chargement des camions (semi-remorques) des matériaux triés,
- Transport et la valorisation énergétique des refus de tri.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période initiale du marché est d'une durée de 15 (quinze) mois. Il peut faire l'objet, en plus, de 5 (cinq) reconductions d'une période de 3 (trois) mois chacune. Aucune indemnité ne sera due en cas de non-reconduction du marché
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : flux emballages au départ de Sèvremoine (commune déléguée de Saint-Germain-sur-Moine - 49).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90512000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90514000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : - Prise en charge sur le site de transfert de Bourgneuf-en-Mauges (49) des produits issus des collectes sélectives,
- Transport vers un centre de tri désigné par le titulaire,
- Tri, le conditionnement, l'organisation de la livraison et le chargement des camions (semi-remorques) des matériaux triés,
- Transport et la valorisation énergétique des refus de tri.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période initiale du marché est d'une durée de 15 (quinze) mois. Il peut faire l'objet, en plus, de 5 (cinq) reconductions d'une période de 3 (trois) mois chacune. Aucune indemnité ne sera due en cas de non-reconduction du marché
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : flux multi-matériaux au départ de Bressuire - 79.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90512000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90514000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : - Prise en charge sur le site de transfert de Bourgneuf-en-Mauges (49) des produits issus des collectes sélectives,
- Transport vers un centre de tri désigné par le titulaire,
- Tri, le conditionnement, l'organisation de la livraison et le chargement des camions (semi-remorques) des matériaux triés,
- Transport et la valorisation énergétique des refus de tri.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période initiale du marché est d'une durée de 15 (quinze) mois. Il peut faire l'objet, en plus, de 5 (cinq) reconductions d'une période de 3 (trois) mois chacune. Aucune indemnité ne sera due en cas de non-reconduction du marché
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : flux multi-matériaux au départ de Cholet, Montilliers et Saint-Christophe-du-Bois - 49.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90512000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal : 90514000
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
Code CPV principal :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :
Descripteur supplémentaire :.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02|||
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : - Prise en charge sur le site de transfert de Bourgneuf-en-Mauges (49) des produits issus des collectes sélectives,
- Transport vers un centre de tri désigné par le titulaire,
- Tri, le conditionnement, l'organisation de la livraison et le chargement des camions (semi-remorques) des matériaux triés,
- Transport et la valorisation énergétique des refus de tri.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 30
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La période initiale du marché est d'une durée de 15 (quinze) mois. Il peut faire l'objet, en plus, de 5 (cinq) reconductions d'une période de 3 (trois) mois chacune. Aucune indemnité ne sera due en cas de non-reconduction du marché
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :