II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Farines pour les CFAR Campus du Beausset, Des Arcs, de Saint Maximin.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612120.
Code CPV principal : 15612000.
Code CPV principal : 15612200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05|
Lieu principal d'exécution : La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens, pour les CFAR Campus du Beausset, Des Arcs, de Saint Maximin.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualités techniques / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Farines pour le CFAR Campus d'Avignon.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612120.
Code CPV principal : 15612000.
Code CPV principal : 15612200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens, pour le CFAR Campus d'Avignon.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualités techniques / Pondération : 60
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Volailles fraîches et foie gras pour le CFAR Campus Digne Les Bains.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100.
Code CPV principal : 15112310.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|
Lieu principal d'exécution : La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants : volailles fraîches et foie gras pour le CFAR Campus de Digne les Bains.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualités techiques / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Viande et volaille fraiches pour le CFAR Campus Avignon.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100.
Code CPV principal : 15110000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants : les viandes, abats, volailles, gibiers, etc. pour le CFAR Campus d'Avignon.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualités techniques / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Charcuterie pour le CFAR Campus Avignon.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'achat de charcuterie pour le CFAR Campus d'Avignon.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualités techniques / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus Gap.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
Code CPV principal : 15110000.
Code CPV principal : 15112100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants : les viandes, abats, volailles, gibiers, charcuteries, etc. pour le CFAR Campus de Gap.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualités techniques / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Digne Les Bains.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL01|
Lieu principal d'exécution : La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'achat des produits de la mer frais pour le CFAR Campus de Digne Les Bains
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualités techniques / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
II.2.1) Intitulé : Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Gap.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL02|
Lieu principal d'exécution : La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
II.2.4) Description des prestations : Ce lot concerne l'achat des produits de la mer frais pour le CFAR Campus de Gap
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualités techniques / Pondération : 70
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification.
Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus dans le Code de la
commande publique (fournir les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant ) :
- une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement,
Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire
DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par
chaque membre du groupement.
- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à
poursuivre son activité ;
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à
L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du
Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet de l'accord cadre au cours des trois derniers exercices disponibles (Formulaire DC2 ou équivalent) ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- Déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution du marché
- Liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant
- Agréments sanitaires / déclaration de manipulation de denrées animales pour les lots 3 à 8, labels, certifications... du candidat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges,
Boulevard Paul Peytral,
13006,
MARSEILLE,
Téléphone : (+33) 4 91 15 63 74,
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,..