Section II: Objet
II.1)
Étendue du marché
II.1.1)
Intitulé:
Marché d'entretien des Installations de Chauffage, Productions d'ECS, Ventilations et Robinetteries du patrimoine de Grand Delta Habitat
II.1.2)
Code CPV principal
II.1.3)
Type de marché
Travaux
II.1.4)
Description succincte:
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.1.5)
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 14500000 EUR
II.1.6)
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Agence de Carpentras
Lot n°: 1
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
50513000
45232460
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'execution:
Résidences de Grand Delta Habitat dont la gestion est confiée à l'Agence de Carpentras.
II.2.4)
Description des prestations :
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Agence de Nîmes
Lot n°: 2
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
50513000
45232460
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ12
Lieu principal d'execution:
Résidences de Grand Delta Habitat dont la gestion est confiée à l'Agence de Nîmes.
II.2.4)
Description des prestations :
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Agence de l'Isle sur la Sorgue
Lot n°: 3
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
50513000
45232460
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'execution:
Résidences de Grand Delta Habitat dont la gestion est confiée à l'Agence de l'Isle sur la Sorgue.
II.2.4)
Description des prestations :
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Agence d'Orange
Lot n°: 4
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
50513000
45232460
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'execution:
Résidences de Grand Delta Habitat dont la gestion est confiée à l'Agence d'Orange.
II.2.4)
Description des prestations :
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Agence des Sources à Avignon
Lot n°: 5
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
50513000
45232460
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'execution:
Résidences de Grand Delta Habitat dont la gestion est confiée à l'Agence des Sources à Avignon.
II.2.4)
Description des prestations :
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Agence de Saint-Jean à Avignon
Lot n°: 6
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
50513000
45232460
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'execution:
Résidences de Grand Delta Habitat dont la gestion est confiée à l'Agence de Saint-Jean à Avignon.
II.2.4)
Description des prestations :
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Agence de Marseille
Lot n°: 7
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
50513000
45232460
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04
Lieu principal d'execution:
Résidences de Grand Delta Habitat dont la gestion est confiée à l'Agence de Marseille
II.2.4)
Description des prestations :
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
II.2)
Description
II.2.1)
Intitulé
Agence de Salon de Provence
Lot n°: 8
II.2.2)
Code(s) CPV additionnel(s)
45331000
50513000
45232460
II.2.3)
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL06
Lieu principal d'execution:
Résidences de Grand Delta Habitat dont la gestion est confiée à l'Agence de Salon de Provence.
II.2.4)
Description des prestations :
Les prestations du présent marché ont pour objet le maintien en parfait état de fonctionnement et de sécurité
- de l'ensemble des chaudières individuelles gaz, des chauffe-bains gaz, des radiateurs gaz, des installations de ventilation mécanique contrôlée, et appareils assimilés.
- de l'ensemble des robinetteries et installations sanitaires et appareils assimilés localisés dans les logements et parties communes du patrimoine de GRAND DELTA HABITAT.
II.2.5)
Critère d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - pondération: 40
II.2.6)
Valeur estimée
II.2.7)
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 60
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)
Information sur les options
Options: non
II.2.12)
Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)
Information sur les fonds de l'Union eurpéenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)
Information complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.1)
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
cf. RC
III.1.2)
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5)
Informations sur les marchés réservés
III.2)
Conditions liées au marché
III.2.1)
Information relative à la profession
III.2.2)
Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché