I. II. III. IV. VI.
II.1.1) Intitulé : Prestations intellectuelles et de maitrise d'oeuvre pour les années 2021 à 2025
Numéro de référence :
2020-01
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71300000.
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Prestations de maîtrise d'oeuvre concernant des travaux d'électrification, d'infrastructure de télécommunication, d'éclairage public et d'énergie renouvelable dans le périmètre des collèges :
Lot N°1 : Collège de Pertuis Cadenet
Lot N°2 : Collège de Carpentras Centre
Lot N°3 : Collège de Carpentras Ouest
Lot N°4 : Collège de Toulourenc Ventoux
Lot N°5 : Collège d'Orange
Lot N°6 : Collège de Ventoux Sud
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :
920 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Sans objet
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maîtrise d'oeuvre des travaux du collège de Pertuis Cadenet.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 32412100.
Code CPV principal : 45316110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : Communes membres du collège de Pertuis Cadenet
II.2.4) Description des prestations : Les prestations à réaliser au titre du présent lot comprennent l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements électroniques de communication, d'éclairage public et d'énergie renouvelable.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable par reconduction express du maître d'ouvrage pour les programmes de travaux 2022, 2023 et 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Maîtrise d'oeuvre des travaux du collège de Carpentras Centre.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 32412100.
Code CPV principal : 45316110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : Communes membres du collège de Carpentras Centre
II.2.4) Description des prestations : Les prestations à réaliser au titre du présent lot comprennent l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements
électroniques de communication, d'éclairage public et d'énergie renouvelable.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 110 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable par reconduction express du maître d'ouvrage pour les programmes de travaux 2022, 2023 et 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Maîtrise d'oeuvre des travaux du collège de Carpentras Ouest.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 32412100.
Code CPV principal : 45316110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : Communes membres du collège de Carpentras Ouest
II.2.4) Description des prestations : Les prestations à réaliser au titre du présent lot comprennent l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements
électroniques de communication, d'éclairage public et d'énergie renouvelable.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable par reconduction express du maître d'ouvrage pour les programmes de travaux 2022, 2023 et 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Maîtrise d'oeuvre des travaux du collège de Toulourenc Ventoux.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 32412100.
Code CPV principal : 45316110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : Communes membres du collège de Toulourenc Ventoux
II.2.4) Description des prestations : Les prestations à réaliser au titre du présent lot comprennent l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements
électroniques de communication, d'éclairage public et d'énergie renouvelable.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 110 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable par reconduction express du maître d'ouvrage pour les programmes de travaux 2022, 2023 et 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Maîtrise d'oeuvre des travaux du collège d'Orange.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 32412100.
Code CPV principal : 45316110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : Communes membres du collège d'Orange
II.2.4) Description des prestations : Les prestations à réaliser au titre du présent lot comprennent l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements électroniques de communication, d'éclairage public et d'énergie renouvelable.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable par reconduction express du maître d'ouvrage pour les programmes de travaux 2022, 2023 et 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Maîtrise d'oeuvre des travaux du collège de Ventoux Sud.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231400.
Code CPV principal : 32412100.
Code CPV principal : 45316110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06|
Lieu principal d'exécution : Communes membres du collège de Ventoux Sud
II.2.4) Description des prestations : Les prestations à réaliser au titre du présent lot comprennent l'étude, le contrôle et le suivi des travaux d'électrification, d'équipements électroniques de communication, d'éclairage public et d'énergie renouvelable.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 000 EUR.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :
oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est renouvelable par reconduction express du maître d'ouvrage pour les programmes de travaux 2022, 2023 et 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne :
non
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
1) formulaire DC1 version 1.4.2019 (lettre de candidature);
2) formulaire DC2 version 1.4.2019 (déclaration du candidat);
3) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
4) annexe 4 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des contrats de la commande publique;
5) une déclaration préalable de détachement;
6) annexe 9 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
