Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Sucs,
Place Charles de Gaulle ,
Point(s) de contact : M. le Président,
43200,
YSSINGEAUX,
Téléphone : (+33) 4 71 59 07 67,
Courriel :
communaute.sucs@wanadoo.fr,
Fax : (+33) 4 71 59 07 04,
Code NUTS : FRK13
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Construction d'un centre aquatique intercommunal - Relance des lots 1, 6, 7, 8, 10, 12, 13 et 16
Numéro de référence :
2020CDG11-40
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45212212
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte :
Construction d'un centre aquatique intercommunal - Relance des lots 1, 6, 7, 8, 10, 12, 13 et 16
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
3 329 349 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fondations Gros oeuvre.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71325000.
Code CPV principal : 45223220.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Choumouroux 43260 Yssingeaux
II.2.4) Description des prestations : Fondations Gros oeuvre
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Des subventions ont été attribuées par la Département, la Région et l'Etat, mais pas l'UE.
II.2.1) Intitulé : Cloisons doublages - Faux plafond.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421152.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Choumouroux 43260 Yssingeaux
II.2.4) Description des prestations : Cloisons doublage - Faux plafond
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Des subventions ont été attribuées par la Département, la Région et l'Etat, mais pas l'UE.
II.2.1) Intitulé : Peinture.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Choumouroux 43260 Yssingeaux
II.2.4) Description des prestations : peinture
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Des subventions ont été attribuées par la Département, la Région et l'Etat, mais pas l'UE.
II.2.1) Intitulé : Serrurerie métallerie.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Choumouroux 43260 Yssingeaux
II.2.4) Description des prestations : Serrurerie Métallerie
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Des subventions ont été attribuées par la Département, la Région et l'Etat, mais pas l'UE.
II.2.1) Intitulé : Equipements piscine Vestiaires.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43324100.
Code CPV principal : 45212230.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Choumouroux 43260 Yssingeaux
II.2.4) Description des prestations : Equipements piscine Vestiaires
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Des subventions ont été attribuées par la Département, la Région et l'Etat, mais pas l'UE.
II.2.1) Intitulé : Pomblerie Sanitaires.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Choumouroux 43260 Yssingeaux
II.2.4) Description des prestations : Plomberie Sanitaires
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technque / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Des subventions ont été attribuées par la Département, la Région et l'Etat, mais pas l'UE.
II.2.1) Intitulé : Traitement d'eau.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24962000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Choumouroux 43260 Yssingeaux
II.2.4) Description des prestations : Traitement d'eau
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Des subventions ont été attribuées par la Département, la Région et l'Etat, mais pas l'UE.
II.2.1) Intitulé : Sauna Hammam.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45211370.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK13|
Lieu principal d'exécution : Choumouroux 43260 Yssingeaux
II.2.4) Description des prestations : Sauna Hammam
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 45
Prix :
1. Prix / Pondération : 55
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Des subventions ont été attribuées par la Département, la Région et l'Etat, mais pas l'UE.
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S015-029814
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
1
Lot nº :
1
Intitulé :
Fondations / Gros-oeuvre
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOCOBAT AULAGNIER,
BP 41 - CHOMETTE
43120
Monistrol sur Loire
Code NUTS : FRK13,
Le titulaire est une PME : oui
MOULIN SAS,
ZA DU ROUSSET
43600
Les Villettes
Code NUTS : FRK13,
Le titulaire est une PME : oui
ENTREPRISE CHAZELLE SA,
7 RUE CALIXTE PLOTTON - BP80142
42004
Saint-Etienne
Code NUTS : FRK25,
Le titulaire est une PME : oui
SARL CHANON HENRY,
La Guide
43200
Yssingeaux
Code NUTS : FRK13,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 999 988
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2
Lot nº :
6
Intitulé :
Cloisons doublages / Faux-plafonds
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FOREZ Décors,
ZI TOURNEL - 427 ROUTE DE MONTBRISON
42600
Champdieu
Code NUTS : FRK25,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
122 975
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
3
Lot nº :
7
Intitulé :
Peinture
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FOREZ Décors,
ZI TOURNEL - 427 ROUTE DE MONTBRISON
42600
Champdieu
Code NUTS : FRK25,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
56 455
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
4
Lot nº :
8
Intitulé :
Serrurerie / Métallerie
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL GRAVY MULTISERVICES 43,
ARZILHAC
43200
Beaux
Code NUTS : FRK13,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
81 360
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
5
Lot nº :
10
Intitulé :
Equipements piscine / vestiaire
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
NAVIC SASU,
A LA BALMETTE - 4 RUE DE LA BALMETTE
74230
THONES
Code NUTS : FRK28,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
165 260
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
6
Lot nº :
12
Intitulé :
Plomberie / Sanitaires
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SARL CROZE,
1 impasse du viaduc
43700
Brives Charensac
Code NUTS : FRK13,
Le titulaire est une PME : oui
MARCON SAS,
Route de reournac
43200
Yssingeaux
Code NUTS : FRK13,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
285 341
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
7
Lot nº :
13
Intitulé :
Traitement d'eau
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
06 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS Hervé Thermique,
237 RUE DU PUITS LACROIX
42653
Saint-Jean Bonnefonds
Code NUTS : FRK25,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
572 520
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
8
Lot nº :
16
Intitulé :
Sauna
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
04 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AQUAREAL,
31 ZA LES PETITS PARTENAIS
37250
VEIGNE
Code NUTS : FRB04,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
45 450
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif,
6 Cours Sablon,
63000,
Clermont Ferrand,
Téléphone : (+33) 4 73 14 61 00,
Courriel :
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Fax : (+33) 4 73 14 61 22,
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 Mai 2020
