Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de VAL D'ANAST,
Numéro national d'identification : 20006447500011,
11 rue de Lohéac MAURE DE BRETAGNE ,
Point(s) de contact :
accueil@valdanast.fr,
35330,
VAL D'ANAST,
Courriel :
dir.adj@valdanast.fr,
Code NUTS : FRH03
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale (remplace "Collectivité territoriale")
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Commune de Val d'Anast
Numéro de référence :
2019-RES-SCOLAIRE
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire : BA04 - BA25 - BC43
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
53 401 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Epicerie.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast
II.2.4) Description des prestations : Fournitures et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :BA04
Descripteur supplémentaire :BC43.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Produits surgelés.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :BA25.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : 4.
Lot nº : Beurre- Oeuf - Fromage hors yaourts fermiers bio
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15530000.
Code CPV principal : 15551300.
Code CPV principal : 15540000.
Code CPV principal : 03142500.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Yaourt fermier bio.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast (35330)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : 6.
Lot nº : Poisson frais
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03300000
Descripteur supplémentaire :BA04.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Porc.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :BA04.
Code CPV principal : 15113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Volaille.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :BA04.
Code CPV principal : 15112100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture er livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Bovin-Ovin.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142300
Descripteur supplémentaire :BA04.
Code CPV principal : 15111200.
Code CPV principal : 15111100.
Code CPV principal : 15111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Charcuterie.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH03|
Lieu principal d'exécution : Commune de Val d'Anast (35330)
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Val d'Anast.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1
Intitulé :
Epicerie
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EPISAVEURS GROUPE POMONA,
3 Place Docteur Téniné
92160
ANTONY
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
12 903
/ Offre la plus élevée :
15 652
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
n° 2
Intitulé :
Fruits et légumes
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SA TerreAzur Rennes Groupe POMONA,
3 rue Paul Ricard CS 40025
35538
NOYAL SUR VILAINE CEDEX
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
5 366
/ Offre la plus élevée :
6 651
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
3
Intitulé :
Produits surgelés
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
TRANSGOORMET OUEST,
Rue de Syrma
44470
CARQUEFOU
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
1 633
/ Offre la plus élevée :
1 634
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
4
Intitulé :
Beurre oeufs Fromage hors yaourts fermiers bio
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOVEFRAIS,
ZI de Mescoden Ouest CS 50004
29260
PLOUDANIEL
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
7 380
/ Offre la plus élevée :
7 745
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
LOT N° 5
Intitulé :
Yaourts fermiers bio
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Manger bio 35,
3 parc d'activité de Brocéliande
35760
SAINT GREGOIRE
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
8 212
/ Offre la plus élevée :
8 245
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
6
Intitulé :
POISSON FRAIS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SA TERREAZUR RENNES GROUPE POMONA,
3 RUE PAUL RICARD CS 40025
35538
NOYAL SUR VILAINE
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
3 402
/ Offre la plus élevée :
3 403
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
7
Intitulé :
PORCS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOVEFRAIS,
Z.I. DE MESCODEN OUEST
29260
PLOUDANIEL
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
2 332
/ Offre la plus élevée :
2 333
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
8
Intitulé :
VOLAILLE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
VOLFRANCE SAS,
ZONE ARTISANALE BP 4
22690
LA VICOMTE SUR RANCE
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
7 356
/ Offre la plus élevée :
7 357
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
9
Intitulé :
BOVIN OVIN
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOVEFRAIS,
Z.I .DE MESCODEN OUE
29260
PLOUDANIEL
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
1 568
/ Offre la plus élevée :
1 569
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
10
Intitulé :
CHARCUTERIE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
25 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SOVEFRAIS,
Z.I .DE MESCODEN OUEST
29260
PLOUDANIEL
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
2 910
/ Offre la plus élevée :
2 911
prise en considération
Monnaie :
EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif,
3 Contour de la Motte,
35000,
RENNES,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable et des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes,
DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE 22 mail Pablo Picasso BP 24209,
44042,
NANTES CEDEX 1,
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
01 août 2019