L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de géomètre suivantes :- lot 1 - délimitation des biens fonciers- lot 2 - travaux topographiquesdans le cadre de la réalisation des zac suivantes :- zac cassantin sur les communes de parçay-meslay et chanceaux sur choisille (37) d'une superficie d'environ 73 ha- zac liodière sur la commune de joué lès tours (37) d'une superficie d'environ 67 ha- zac vrillonnerie sur la commune de chambray lès tours (37) d'une superficie d'environ 14 ha
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation de prestations de géomètre suivantes :- lot 1 - délimitation des biens fonciers- lot 2 - travaux topographiquesdans le cadre de la réalisation des zac suivantes :- zac cassantin sur les communes de parçay-meslay et chanceaux sur choisille (37) d'une superficie d'environ 73 ha- zac liodière sur la commune de joué lès tours (37) d'une superficie d'environ 67 ha- zac vrillonnerie sur la commune de chambray lès tours (37) d'une superficie d'environ 14 ha
Société d'équipement de la Touraine
37200 Tours
Service - Procédure Adaptée
Date de publication :
22/02/2021
Avis d'attribution
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