Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
SEISAAM,
Route de Lochères - CS 12006 ,
Point(s) de contact :
accueil@seisaam.fr,
55120,
CLERMONT-EN-ARGONNE,
Téléphone : (+33) 3 29 88 28 28,
Courriel :
accueil@seisaam.fr,
Fax : (+33) 3 29 88 20 33,
Code NUTS : FRF32
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
santé
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide et avec achats des denrées et fabrication sur place
Numéro de référence :
2020-02
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55521200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide et avec achats des denrées et fabrication sur place
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
741 996 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fabrication sur place des repas à l'Institut Médico-Éducatif (IME) La Fédération à Bar-le-Duc.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : BAR-LE-DUC (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec achats des denrées et fabrication sur place
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne à l'Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (ITEP) de Montmédy.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : MONTMEDY (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide avec livraison quotidienne
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne à l'Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (ITEP) de Verdun.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : VERDUN (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide avec livraison quotidienne
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude à l'Institut Thérapeutique Éducatif et Pédagogique (ITEP) de Commercy.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : COMMERCY (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude à l'Institut Médico-Pédagogique (IMP) de Verdun.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : VERDUN (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude à l'Institut Médico-Pédagogique (IMP) de Stenay.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : STENAY (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude et/ou froide à la Maison de l'Enfance (MDE) de Bar-le-Duc.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : BAR-LE-DUC (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude et/ou froide à la Maison de l'Enfance (MDE) de Belleville-sur-Meuse.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : BELLEVILLE-SUR-MEUSE (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison chaude et/ou froide à la Maison d'Accueil Spécialisée (MAS) de Verdun.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : VERDUN (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne sur les différents services SEISAAM de Clermont-en-Argonne.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55521200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF32|
Lieu principal d'exécution : CLERMONT-EN-ARGONNE (55)
II.2.4) Description des prestations : Service de restauration collective avec fourniture et livraison de repas en liaison chaude et/ou froide avec livraison quotidienne
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S067-159546
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
1
Intitulé :
Fabrication sur place des repas à l'institut Médico Educatif la Fédération à BAR LE DUC
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ESAT,
Route de Lochères
55120
CLERMONT EN ARGONNE
Code NUTS : FRF32,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
118 501
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
2
Intitulé :
Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne à l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique de montmédy
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GILBIN TRAITEUR,
4 Avenue du 18ème BCP
55700
STENAY
Code NUTS : FRF32,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
82 823
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
3
Intitulé :
Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne à l'ITEP de VERDUN
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GILBIN TRAITEUR,
4 Avenue du 18ème BCP
55700
STENAY
Code NUTS : FRF32,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 137
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
5
Intitulé :
Liaison chaude à l'IMP de VERDUN
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GILBIN TRAITEUR,
4 Avenue du 18ème BCP
55700
STENAY
Code NUTS : FRF32,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
9 572
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
6
Intitulé :
Liaison chaude à l'IMP de Stenay
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GILBIN TRAITEUR,
4 Avenue du 18ème BCP
55700
STENAY
Code NUTS : FRF32,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
7 467
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
8
Intitulé :
Liaison chaude et/ou froide à la Maison de l'enfance de Belleville
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GILBIN TRAITEUR,
4 Avenue du 18ème BCP
55700
STENAY
Code NUTS : FRF32,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
31 563
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
9
Intitulé :
Liaison chaude et/ou froide à la Maison d'ACCUEIL Spécialisée de VERDUN
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GILBIN TRAITEUR,
4 Avenue du 18ème BCP
55700
STENAY
Code NUTS : FRF32,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
89 753
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
10
Intitulé :
Liaison froide et/ou chaude avec livraison quotidienne sur les sites de CLERMONT EN ARGONNE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
18 Mai 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
GILBIN TRAITEUR,
4 Avenue du 18ème BCP
55700
STENAY
Code NUTS : FRF32,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
387 176
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif,
5, Place de la Carrière,
54000,
NANCY,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : articles L551-1, R.551-1 et R.421-1 du Code de la Justice Administrative.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
SEISAAM - Service Achats,
Allée Françoise DOLTO,
55000,
BAR LE DUC,
Téléphone : (+33) 3 29 45 12 31,
Courriel :
accueil@seisaam.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 Juillet 2020