II.1.1) Intitulé : Fourniture en location longue durée, d'une infrastructure " flotte de véhicules neufs "
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34110000 Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Fourniture en location longue durée, d'une infrastructure " flotte de véhicules neufs "
Les prestations sont réparties en 2 lots et sont traitées par marchés séparés
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
608 890 Euros
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée :prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : " Véhicule Personnel ", comprenant les fournitures et services des catégories E, D, C et B. Lot nº : 1 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34110000.
Code CPV principal : 34113200.
Code CPV principal : 34113000.
Code CPV principal : 34111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33| Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture en location longue durée, d'une infrastructure " flotte de véhicules neufs " à destination de l'O.P.H. Portes de France Thionville et comprenant la réalisation de prestations associées II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous Prix : 1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
Ce marché est un accord-cadre à bons de commande, passé sans montant minimum ni montant maximum
L'accord-cadre est mono attributaire
II.2.1) Intitulé : Véhicules Utilitaire Léger, comprenant les fournitures et services des catégories " Fourgonnette " et " Fourgon ". Lot nº : 2 II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34136000.
Code CPV principal : 34136200.
Code CPV principal : 34136100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF33| Lieu principal d'exécution : Atelier de l'OPH PFT Rue Pershing 57100 THIONVILLE
II.2.4) Description des prestations : Fourniture en location longue durée, d'une infrastructure " flotte de véhicules neufs " à destination de l'O.P.H. Portes de France Thionville et comprenant la réalisation de prestations associées II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous Prix : 1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2019/S111-111111
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
24/2019
Lot nº :
Véhicule personnel et véhicules Utilitaire léger
Intitulé :
fourniture en location longue durée, d'une infrastructure " flotte de véhicules neufs " à destination de l'O.P.H.
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
13 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BPCE CAR LEASE,
8 rue de Vidailhan
31132
Balma
Code NUTS : FRJ2,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
608 890
EUR
ou
Offre la plus basse :/ Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Strasbourg,
31 avenue de la Paix - BP51038,
67000,
Strasbourg,
Téléphone : (+33) 3 88 21 23 23,
Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies et délais de recours sont mentionnés dans le code de justice administrative.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 janvier 2020
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