Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Régie des Transports de l'Aisne,
97 rue Pierre Sémard ,
02430,
GAUCHY,
Téléphone : (+33) 0 23 50 31 02,
Courriel :
m.tassart@rta02.com,
Code NUTS : FRE21
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Transport
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS SCOLAIRES
Numéro de référence :
2020-02
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60112000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs D'ESSIGNY LE PETIT (LOT n°1), GRUGIES (LOT n°2), HAM (LOT n°3), SAINT- MICHEL (LOT n°4) VERMAND (LOT n°5), FRESNOY LE GRAND (LOT n°6), MORSAIN- CHIVRES VAL (LOT n°7), MONTCORNET (LOT n°8), VERVINS (LOT n°9), SAINS RICHAUMONT (LOT n°10), PMR (LOT n°11), SEGPA (LOT n°12).
Le titulaire de chaque lot devra être en mesure d'exécuter les prestations à compter du 1er septembre 2020.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
2 000 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur D'ESSIGNY LE PETIT (Ligne n° 427).
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs D'ESSIGNY LE PETIT (LOT n°1).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de GRUGIES (Ligne n°420).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de GRUGIES (Ligne n°420)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de HAM (ligne n°422A).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de HAM (ligne 422A)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de SAINT-MICHEL (lignes n°501, 503, 505, 506,538 et 539).
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de SAINT-MICHEL (lignes n°501, 503, 505, 506,538 et 539)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de VERMAND (lignes n°404, 423, 424).
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de VERMAND (lignes n°404, 423, 424)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de FRESNOY LE GRAND (lignes n°419, 429 et 438B).
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de FRESNOY LE GRAND (lignes n°419, 429 et 438B)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de MORSAIN - CHIVRES VAL (Lignes n°205, 229).
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de MORSAIN - CHIVRES VAL (Lignes n°205, 229)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de MONTCORNET (Lignes n°327, 342).
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de MONTCORNET (Lignes n°327, 342)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de VERVINS (Lignes n° 325, 327, 504, 510, 512 et 512/A, 513, 515 et 515/A, 517, 540).
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de VERVINS (Lignes n° 325, 327, 504, 510, 512 et 512/A, 513, 515 et 515/A, 517, 540)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports scolaires sur le secteur de SAINS RICHAUMONT (Lignes n° 510 et 510/A, 513 et 513/A).
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires, sur les secteurs de SAINS RICHAUMONT (Lignes n° 510 et 510/A, 513 et 513/A)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports adaptés PMR.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires pour les personnes à mobilité réduite (PMR)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Transports SEGPA.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60112000.
Code CPV principal : 60130000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution : Département de l'Aisne
II.2.4) Description des prestations : Le présent Accord-Cadre a pour objet l'exécution de services de transports scolaires pour les SEGPA
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S081-191905
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
11
Intitulé :
PMR (LOT n°11)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SYNERGIHP HAUTS DE FRANCE,
1 RUE DE L'ORIGAN
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
600 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
1
Intitulé :
D'ESSIGNY LE PETIT (LOT n°1)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Transdev Compagnie Axonaise,
29bis Avenue du Général de Gaulle
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 700 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
5
Intitulé :
VERMAND (LOT n°5)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EXCURSIONS LIVENAIS,
19 RUE DE LA DEPORTATION
02630
MENNEVRET
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
350 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
12
Intitulé :
SEGPA (LOT n°12)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SYNERGIHP HAUTS DE FRANCE,
1 RUE DE L'ORIGAN
62000
ARRAS
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
100 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
2
Intitulé :
GRUGIES (LOT n°2)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Transdev Compagnie Axonaise,
29bis Avenue du Général de Gaulle
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
60 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
3
Intitulé :
HAM (LOT n°3)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Transdev Compagnie Axonaise,
29bis Avenue du Général de Gaulle
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
4
Intitulé :
SAINT-MICHEL (LOT n°4)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Transdev Compagnie Axonaise,
29bis Avenue du Général de Gaulle
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
600 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
6
Intitulé :
FRESNOY LE GRAND (LOT n°6)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Transdev Compagnie Axonaise,
29bis Avenue du Général de Gaulle
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
150 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
7
Intitulé :
MORSAIN-CHIVRES VAL (LOT n°7)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Transdev Compagnie Axonaise,
29bis Avenue du Général de Gaulle
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
150 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
8
Intitulé :
MONTCORNET (LOT n°8)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Transdev Compagnie Axonaise,
29bis Avenue du Général de Gaulle
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
195 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
9
Intitulé :
VERVINS (LOT n°9)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
Transdev Compagnie Axonaise,
29bis Avenue du Général de Gaulle
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
670 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020-02
Lot nº :
10
Intitulé :
SAINS RICHAUMONT (LOT n°10)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EXCURSIONS LIVENAIS,
19 RUE DE LA DEPORTATION
02630
MENNEVRET
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
190 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
02 Juillet 2020