J06 Avis d'attribution de marché Secteurs spéciaux standard Dir25
Département(s) de publication :
02
I. II. III. IV. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX
Directive 2014/25/UE
SECTION I : ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1) NOM ET ADRESSES
Régie des Transports de l'Aisne,
97 rue Pierre Sémard ,
02430,
GAUCHY,
Courriel :
m.tassart@rta02.com,
Code NUTS : FRE21
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
www.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur :
www.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
transports en commun
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : PRESTATIONS DE VISITES PÉRIODIQUES ET CONTRÔLES TECHNIQUES POUR L'ENSEMBLE DES VEHICULES DE LA RTA
Numéro de référence :
2020-04
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 50111000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
SECTION II : DESCRIPTION
OBJET : PRESTATIONS DE VISITES PÉRIODIQUES ET CONTRÔLES TECHNIQUES POUR L'ENSEMBLE DES VEHICULES DE LA RTA
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires pour le centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY.
Lot nº : Lot 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires pour le centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON.
Lot nº : Lot 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires pour le centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS.
Lot nº : Lot 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires pour le centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES.
Lot nº : Lot 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Visites périodiques obligatoires et dépannage pour le dépôt d'HIRSON est situé au 12 rue du Petit Moulin 02500 HIRSON.
Lot nº : Lot 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY.
Lot nº : Lot 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON.
Lot nº : Lot 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS.
Lot nº : Lot 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les véhicules légers du centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES..
Lot nº : Lot 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Gauchy est situé au 97 rue Pierre Sémard - 02430 GAUCHY.
Lot nº : Lot 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Laon est situé au 104 avenue Pierre Mendès France 02000 LAON.
Lot nº : Lot 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Soissons est situé au 16 boulevard de Metz - 02200 SOISSONS.
Lot nº : Lot 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Contrôles techniques obligatoires pour les autocars du centre de Brasles est situé au 4 rue du Pont - 02400 BRASLES.
Lot nº : Lot 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50111000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : La présente consultation a pour objet la réalisation des visites périodiques obligatoires et des contrôles techniques sur tous les véhicules du parc de la RTA.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S117-285009
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2020-04
Lot nº :
1 à 5
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Juillet 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AISNE DIESEL SERVICES,
Rue Antoine Parmentier Zac la Vallée
02100
SAINT QUENTIN
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1
V.2.8) Pays d'origine du produit ou du service
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non
Marché nº :
2020-04
Lot nº :
7-8
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Juillet 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SASU JANA,
66 Rue Des Ecoles
02840
ATHIES SOUS LAON
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1
V.2.8) Pays d'origine du produit ou du service
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non
Marché nº :
2020-04
Lot nº :
10 à 13
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
31 Juillet 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DEKRA,
11/13 AVENUE GEORGES POLITZER
78190
TRAPPES
Code NUTS : FRE21,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
V.2.7) Nombre de marchés attribués : 1
V.2.8) Pays d'origine du produit ou du service
V.2.9) Le marché a été attribué à un soumissionnaire qui offrait une variante
non
V.2.10) Des offres n'ont pas été retenues parce qu'elles étaient anormalement basses
non
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Amiens,
14 rue Lemerchier,
80000,
AMIENS,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
03 Aout 2020
