Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Lycée Berthelot (62),
Numéro national d'identification : 0620063G,
224 bd Gambetta - BP 209 ,
Point(s) de contact : Mme Chavalle,
62104,
Calais Cedex,
Téléphone : (+33) 3 21 19 77 77,
Courriel :
intendant.0620063g@ac-lille.fr,
Fax : (+33) 3 21 19 77 77,
Code NUTS : FRE
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : EPLE Coordonnateur de Groupement d'achats
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
éducation
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Achat collectif de viandes fraîches et cuites pour les adhérents du groupement Berthelot 01.09.2021 au 31.08.2024
Numéro de référence :
62100 Viandes Berthelot 2021-2024
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Achat collectif de viandes fraîches et cuites pour les 53 adhérents du groupement Berthelot Secteur Littoral du 01.09.2021 au 31.08.2024
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
2 810 690 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Viandes fraiches de boeuf standard et Label Rouge en muscle et piécées.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les établissements adhérents du groupement (59 et 62)
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 52 EPLE adhérents du groupement Berthelot
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 30%
2. Qualité des produits / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de veau et agneau en muscle et piécées.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000.
Code CPV principal : 15115100.
Code CPV principal : 15111200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents du groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 50 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 30%
2. Qualité des produits / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de porc en muscle et piécées.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents du groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 47 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 30%
2. Qualité des produits / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de porc nourri à la graine de lin en muscle et piécées.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents du groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 24 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 30%
2. Qualité des produits / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches hachées crues de boeuf et veau.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000.
Code CPV principal : 15111200.
Code CPV principal : 15131620.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents du groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 36 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 30%
2. Qualité des produits / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Saucisses et hachis crus de porc, boeuf et agneau.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131130.
Code CPV principal : 15131110.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents du groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 44 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 30%
2. Qualité des produits / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de volaille et lapin standard entières piécées et saucisses.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000.
Code CPV principal : 15119100.
Code CPV principal : 15112100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents au groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 49 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 25%
2. Qualité des produits / Pondération : 45%
Prix :
1. Prix / Pondération : 30%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes fraîches de poulet Label Rouge entières et piécées.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents du groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 24 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 35%
2. Qualité des produits / Pondération : 30%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Charcuterie.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents du groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 50 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 20%
2. Qualité des produits / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Viandes cuites.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000.
Code CPV principal : 15113000.
Code CPV principal : 15111100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE1|
Lieu principal d'exécution : Livraison dans les EPLE adhérents du groupement
II.2.4) Description des prestations : Achat collectif pour 21 EPLE adhérents du groupement
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique et environnementale de l'offre / Pondération : 20%
2. Qualité des produits / Pondération : 40%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S249-619986
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
1
Intitulé :
Viandes fraîches de boeuf en muscle et piécées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS TAILLANDIER,
2 RUE RENE CASSIN
62231
OUTREAU
tél. : (+33)3-21-83-70-00,
télécopieur : (+33)3-21-33-90-00,
Code NUTS : FRE1,
courriel : taillandier-viandes@wanadoo.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
491 838
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
611 746
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
2
Intitulé :
Viandes fraîches de veau et agneau en muscle et piécées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS TAILLANDIER,
2 RUE RENE CASSIN
62230
OUTREAU
tél. : (+33)3-21-83-70-00,
télécopieur : (+33)3-21-33-90-00,
Code NUTS : FRE1,
courriel : taillandier-viandes@wanadoo.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
335 247
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
343 111
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
3
Intitulé :
Viandes fraîches de porc en muscle et piécées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS TAILLANDIER,
2 RUE RENE CASSIN
62230
OUTREAU
tél. : (+33)3-21-83-70-00,
télécopieur : (+33)3-21-33-90-00,
Code NUTS : FRE1,
courriel : taillandier-viandes@wanadoo.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
264 146
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
228 282
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
4
Intitulé :
Viandes fraîches de porc nourri à la graine de lin en muscle et piécées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS TAILLANDIER,
2 RUE RENE CASSIN
62230
OUTREAU
tél. : (+33)3-21-83-70-00,
télécopieur : (+33)3-21-33-90-00,
Code NUTS : FRE1,
courriel : taillandier-viandes@wanadoo.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
97 188
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
78 425
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
5
Intitulé :
Viandes fraîches hachées crues de boeuf et de veau
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS TAILLANDIER,
2 RUE RENE CASSIN
62230
OUTREAU
tél. : (+33)3-21-83-70-00,
télécopieur : (+33)3-21-33-90-00,
Code NUTS : FRE1,
courriel : taillandier-viandes@wanadoo.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
241 073
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
252 335
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
6
Intitulé :
Saucicces et hachis crus de boeuf, porc et agneau
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SYSCO FRANCE SAS,
30 Avenue de la Rotonde Chemin du Traité de Rome BP 145
59461
LOMME CEDEX
tél. : (+33)3-20-08-52-80,
télécopieur : (+33)3-20-93-32-36,
Code NUTS : FRE1,
courriel : pierreedouard.legleye@sysco.com,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
245 368
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
277 139
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
7
Intitulé :
Viandes fraîches de volaille et lapin entières, piécées et saucisses
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS LIONOR,
5 Route de Saint Venant
59189
STEENBECQUE
tél. : (+33)3-28-43-44-01,
télécopieur : (+33)3-28-43-68-15,
Code NUTS : FRE1,
courriel : sophie.lagache@lionor.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
685 921
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
717 299
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
8
Intitulé :
Viandes fraîches de poulet Label Rouge (ou équivalent) entières et piécées
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
SAS LIONOR,
5 Route de Saint Venant
59189
STEENBECQUE
tél. : (+33)3-28-43-44-01,
télécopieur : (+33)3-28-43-68-15,
Code NUTS : FRE1,
courriel : sophie.lagache@lionor.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
85 232
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
113 267
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
9
Intitulé :
Charcuterie
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
Viandes Berthelot 2021-2024
Lot nº :
10
Intitulé :
Viandes cuites
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 Avril 2021
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ESPRI RESTAURATION,
Site de Wissous - ZI de VILLEMILAN - 2 rue Lavoisier
91325
WISSOUS CEDEX
tél. : (+33)1-64-53-84-70,
télécopieur : (+33)1-64-53-84-72,
Code NUTS : FRE1,
courriel : nadine.peulmeule@espri-restauration.fr,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
30 477
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
32 135
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercés dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publiques CE 10 juillet 1996 Cayzeele.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application "télérecours citoyen" accessible par le site
https://www.telerecours.fr
Tribunal Administratif : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - CS 62039 - 59014 LILLE CEDEX. Adresse internet
http://lille.tribunal-administratif.fr.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 Avril 2021