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2021- gestion des terres excavées du siaap

ATTRIBUTION

SIAAP

75012 Paris

Travaux - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 01/07/2022

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 75 , 78 , 94

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

SIAAP, 2 rue Jules César , 75012, Paris, Téléphone : (+33) 1 44 75 44 36, Courriel : marchesiaap@siaap.fr, Code NUTS : FR101

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.siaap.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches-publics.siaap.fr

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Organisme de droit public

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

environnement

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : 2021- Gestion des terres excavées du SIAAP

Numéro de référence : 17S0607

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 45112600
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Travaux

II.1.4) Description succincte : Le présent marché porte sur les travaux d'enlèvement et de traitement des terres excédentaires suivant les chantiers du SIAAP.

Pour le lot 1 : Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens de l'article R.4532-1 du Code du travail (Loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993).

Lot n°1 - Opérations de la refonte SAV
Lot n°2 - Aménagement des buttes Nord-Ouest de SAM

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 28 166 146 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : Opérations de la refonte SAV.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 45112600.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR103|
Lieu principal d'exécution : SIAAP Seine Aval

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché consiste en la gestion des terres excavées dans le cadre des opérations de la refonte de SAV (Lot 1).
L'objectif est de disposer d'un accord-cadre à bons de commande répondant à la problématique de la gestion des terres en excédent et issues des opérations suivantes :
- lot 1 : opérations de la refonte SAV ( décantation primaire, compensations hydrauliques, aménagement paysager SAV, fouilles archéologiques)
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. qualité de l'offre / Pondération : 59
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 8 000 000 euros HT, avec une estimation annuelle de 5 000 000euros HT

II.2.1) Intitulé : aménagement des buttes Nord-Ouest de SAM.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 45112600.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FR107|
Lieu principal d'exécution : SAM

II.2.4) Description des prestations : Le présent marché consiste en la gestion des terres excavées dans le cadre de l'opération d'aménagement des buttes Nord-Ouest de SAM (Lot 2).
L'objectif est de disposer d'un marché à bons de commande répondant à la problématique de la gestion des terres en excédent et issues des opérations suivantes :

- Lot 2 : aménagement des buttes Nord-Ouest de SAM
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. qualité de l'offre / Pondération : 58
Prix :
1. Prix / Pondération : 40

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires : iI s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 2 000 000 euros HT, avec une estimation annuelle de 1 000 000euros HT

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6) Enchère électronique :

Une enchère électronique a été utilisée

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S061-159354

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 2022-22077
Lot nº : 1
Intitulé : opérations de la refonte SAV

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 21 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

COTEG, Numéro national d'identification : 30123960400061, 219, rue des Marais 94120 FONTENAY SOUS BOIS Code NUTS : FR107,

Le titulaire est une PME : non

GUINTOLI, Numéro national d'identification : 447 754 086 00059, CS 70123- Rue Gloriette 77257 BRIE-COMTE-ROBERT Code NUTS : FR102,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 21 941 710 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : EUR

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-22078
Lot nº : 2
Intitulé : aménagement des buttes Nord-Ouest de SAM

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

EXTRACT, 87 RUE PAUL BERT 94290 VILLENEUVE-LE-ROI Code NUTS : FR107,

Le titulaire est une PME : non

CAPOCCI, Numéro national d'identification : 425 039 161 00038, 33/39 boulevard Robert Schuman 93190 LIVRY GARGAN Code NUTS : FR106,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 6 224 436 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA : EUR

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel pour chaque lot :

- Pour le lot 1 : 8 000 000 euros HT ;
- Pour le lot 2 : 2 000 000 euros HT.

L'accord-cadre à bons de commande est décomposé en 2 lots.

Le délai de validité de l'accord-cadre court à partir de sa date de notification.

Ce dernier est reconductible tacitement, 1 an renouvelable 3fois, soit une durée maximale de 4 Ans.

Avance prévue : taux à 5%

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

Tribunal Administratif de Paris, Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy, 75004, PARIS, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml .

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative.
Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative..

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

Tribunal Administratif de Paris, Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy, 75004, PARIS, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml .

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

01 Juillet 2022

Avis à proximité :

CPCU SA

travaux d'électricité, d'automatisme, d'instrumentation et de modification de supervision sur la chaudière 4 du site de Vaugirard.

Date limite de dépôt :
30/04/2024 à 16h00

Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Gestion externalisée des dossiers allocataires chômage de GrandPalaisRmn

Date limite de dépôt :
24/05/2024 à 12h00

SA HLM Toit et Joie

Mise en place de pied de colonne et équilibrage du réseau de chauffage

Date limite de dépôt :
21/05/2024 à 17h00

Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Prestations de travaux d'agencements scénographiques de l'exposition intitulée " Expérience Raphaël" qui se déroulera au Palais des Beaux-Arts de Lille du 18 Octobre 2024 au 17 Février 2025.

Date limite de dépôt :
21/05/2024 à 14h00

INSTITUT CURIE

Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'une maintenance multi-techniques

Date limite de dépôt :
22/05/2024 à 12h00

Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Prestation de services relative à la collecte, le transport, le traitement des déchets et leur valorisation sur le siège social de grandpalaisrmn

Date limite de dépôt :
27/05/2024 à 12h00

Réunion des Musées Nationaux Gd Palais

Fabrication à titre exclusif, impression, conditionnement et livraison d'éventails textile pour les besoins de grandpalaisrmn

Date limite de dépôt :
22/05/2024 à 12h00

CDC HABITAT SOCIAL

Travaux de réfection électriques des logements et de remplacement des appareils de chauffage de la résidence « LEON BLUM », située aux 1/2/3/4 rue Général de Gaulle et 1/2/3/4 Place Jean Jaurès - 77280 OTHIS.

Date limite de dépôt :
23/05/2024 à 12h00

ERIGERE

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique de l'ensemble immobilier " Rébeval " sis 5 - 7 allée Louise Labé et 17 - 17 bis rue de Rébeval à Paris (75)

Date limite de dépôt :
13/05/2024 à 14h00

Caisse des écoles Paris 10ème

Nettoyage des hottes, filtres/bouches des hottes, grilles d'aération et des gaines d'extraction et de ventilation et maintenance, des moteurs des hottes d'extraction, des centrales de traitement d'air, de l'installation de génie climatique

Date limite de dépôt :
13/05/2024 à 12h00

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