Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Sarcelles,
14 PLACE DE FRANCE ,
95200,
SARCELLES,
Téléphone : (+33) 1 34 38 21 32,
Courriel :
commande.publique@sarcelles.fr,
Code NUTS : FR108
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale (remplace "Collectivité territoriale")
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fournitures de pièces détachées pour la motoculture et prestations de réparation
Numéro de référence :
AOO - PIECES DET MOTOCULTURE
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 16810000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Aucune offre variable n'est autorisée dans le cadre du présent marché.
Le présent marché est un marché à bons de commande, dont les montants maximum annuels sont indiqués au cahier des charges
Aucune variante ne sera acceptée. Aucune option n'est prévue au présent marché.
Le présent marché est marché alloti avec 21 lots.
Le présent marché est passé pour un an à compter de la date de sa notification, renouvelable trois fois un an supplémentaire par reconduction expresse, sans que la durée totale n'excède quatre ans.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
100 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matériel STHIL - Fourniture de pièces.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel STHIL - Fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. délai de livraison / Pondération : 10
Coût :
1. rabais / Pondération : 5
2. prix / Pondération : 85
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel ISEKI - Fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel ISEKI - Fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. délai de livraison / Pondération : 10
Coût :
1. rabais / Pondération : 5
2. prix / Pondération : 85
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel ETESIA - Fourniture de pièces.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel ETESIA - Fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel KUBOTA - Fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel KUBOTA - Fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel TORO - Fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel TORO - Fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel HONDA - Fourniture de pièces.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel HONDA - Fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel COCHET - fourniture de pièces.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel COCHET - fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
1. Prix / Pondération : 90
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel MARTIGNANI - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel MARTIGNANI - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel CARROY GIRAUDON - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel CARROY GIRAUDON - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel JCB - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel JCB - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel BRIGGS AND STRATTON - fourniture de pièces.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel BRIGGS AND STRATTON - fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel PNEUMATIQUES - motoculture/agricole - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel PNEUMATIQUES - motoculture/agricole - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel TRIMAX - fourniture de pièces.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel TRIMAX - fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel REDIXIM CHARTERHOUSE - fourniture de pièces.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel REDIXIM CHARTERHOUSE - fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel ROTA DAIRON - fourniture de pièces.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel ROTA DAIRON - fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel AMAZONE - fourniture de pièces.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel AMAZONE - fourniture de pièces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel KARCHER - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel KARCHER - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel SAELEN - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel SAELEN - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel AEBI - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel AEBI - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel MA.TRA - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel MA.TRA - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Matériel WIEDENMANN - fourniture de pièces et prestations de réparation.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 16810000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Matériel WIEDENMANN - fourniture de pièces et prestations de réparation
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
190016
Lot nº :
12
Intitulé :
Matériel pneumatique
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MATIFIOT,
Numéro national d'identification : 95750185101413,
19-19 RUE JEAN ZAY
69808
SAINT PRIEST
tél. : (+33)4-78-78-82-82,
Code NUTS : FRK,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
25 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
190016
Lot nº :
19
Intitulé :
Matériel AEBI
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EUREOPE SERVICE SAS,
Numéro national d'identification : 38388818700028,
PARC D'ACTIVITES DE TRONQUIERES,AVENUE DU GARRIC
15000
AURILLAC
tél. : (+33)4-71-64-15-64,
Code NUTS : FRK12,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
15 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
190016
Lot nº :
10
Intitulé :
Matériel JCB
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 octobre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
JCB ILE DE FRANCE,
Numéro national d'identification : 31506356000033,
5 RUE DU VIGNOLLE
95200
SARCELLES
tél. : (+33)1-34-29-21-39,
Code NUTS : FR108,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
20 000
EUR
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
20 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 novembre 2019