Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Sarcelles,
14 PLACE DE FRANCE ,
Point(s) de contact : Direction de la commande publique,
95200,
SARCELLES,
Téléphone : (+33) 1 34 38 21 32,
Courriel :
commande.publique@sarcelles.fr,
Code NUTS : FR108
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale (remplace "Collectivité territoriale")
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Organisation de séjours durant les vacances scolaires (Zone C) - Hiver - Printemps et Eté
Numéro de référence :
AOO - COLO 2019/2022
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 55243000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte :
Organisation de séjours durant les vacances scolaires de la Zone C pendant les saisons Hiver, Printemps et Été.
Le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois une année par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
192 120 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours à la montagne ou à la campagne pendant les vacances scolaires d'hiver de la Zone C, en France (Hors Corse).
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours à la montagne ou à la campagne pendant les vacances scolaires d'hiver de la Zone C, en France (Hors Corse)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. diversité des lieux et mode de transport / Pondération : 30
2. diversité des activités et intéret pédagogique / Pondération : 30
Coût :
1. prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours à la campagne,à la mer ou à la montagne pendant les vacances scolaires de printemps de la Zone C, en France (Hors Corse).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours à la campagne ou à la mer ou à la montagne pendant les vacances scolaires de printemps de la Zone C, en France (Hors Corse)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. diversité des lieux et mode de transport / Pondération : 30
2. diversité des activités et intéret pédagogique / Pondération : 30
Coût :
1. prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours en bord de mer favorisant les activités de découverte et sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans, en Juillet (période de vacances), en France (Hors Corse).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours en bord de mer favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans, en Juillet (pendant les vacances scolaires), en France (Hors Corse)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. diversité des lieux et mode de transport / Pondération : 30
2. diversité des activités et intéret pédagogique / Pondération : 30
Coût :
1. prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours hors bord de mer favorisant les activités de découverte et sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans, en Juillet (pendant les vacances), en France (Hors Corse).
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours hors bord de mer favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans, en Juillet pendant les vacances scolaires, en France (Hors Corse).
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. diversité des lieux et mode de transport / Pondération : 30
2. diversité des activités et intéret pédagogique / Pondération : 30
Coût :
1. prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours en bord de mer favorisant les activités de découverte et sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans, en Août (pendant les vacances ), en France (Hors Corse).
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours en bord de mer favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans, en Août (pendant les vacances scolaires), en France (Hors Corse)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. diversité des lieux et mode de transport / Pondération : 30
2. diversité des activités et intéret pédagogique / Pondération : 30
Coût :
1. prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Organisation de séjours hors bord de mer favorisant les activités de découverte et sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans, en Août (pendant les vacances), en France (Hors Corse).
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55243000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR108|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Organisation de séjours hors bord de mer favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives, pour des enfants et des jeunes de 6 à 17 ans, en Août (pendant les vacances scolaires), en France (Hors Corse)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. diversité des lieux et mode de transport / Pondération : 30
2. diversité des activités et intéret pédagogique / Pondération : 30
Coût :
1. prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1
Intitulé :
Organisation de séjours à la montagne ou à la campagne pendant les vacances scolaires d'hiver de le zone c en France 'hors Corse)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 novembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PEP DECOUVERTES,
Numéro national d'identification : 79081544800015,
5-7 rue Georges Enesco
94000
Crétéil
Code NUTS : FR108,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
36 983
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2
Intitulé :
Organisation de séjours à la campagne ou à la mer ou à la montagne pendant les vacances scolaires de printemps de la zone c (hors Corse)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 novembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PEP DECOUVERTES,
Numéro national d'identification : 79081544800015,
5-7 rue Georges Enesco
94000
créteil
Code NUTS : FR108,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
11 315
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
3
Intitulé :
Organisation de séjours en bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives en JUILLET (pendant les vacances scolaires) (hors Corse)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 novembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADN,
10 quai de la Borde
91130
Ris-Orangis
Code NUTS : FR108,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
41 320
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
4
Intitulé :
Organisation de séjours hors bord de mer favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives en JUILLET (pendant les vacance scolaires) en France (hors Corse)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 novembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PEP DECOUVERTES,
5/7 rue Georges Enesco
94000
Créteil
Code NUTS : FR108,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
30 652
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
5
Intitulé :
Organisation de séjours en bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives en AOUT (pendant les vacances scolaires) en France (hors Corse)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 novembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ADN,
10 quai de la borde
91130
Ris-Orangis
Code NUTS : FR108,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
41 320
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
6
Intitulé :
Organisation de séjours hors bord de mer en milieu favorisant les activités de découverte et la pratique d'activités sportives en AOUT (pendant les vacances scolaires) en France (hors Corse)
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
07 novembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
PEP DECOUVERTES,
5-7 rue Georges Enesco
94000
Créteil
Code NUTS : FR108,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
30 530
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges,
Préfecture de la Région Ile-de-France
29 rue Barbet de Jouy,
75001,
Paris Cedex 07,
Téléphone : (+33) 1 44 42 63 75,
Fax : (+33) 1 45 55 47 02,
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 novembre 2019