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Marche de transport d'enfants en situation de handicap 2021-2022

ATTRIBUTION

EPA HELEN KELLER

76620 LE HAVRE

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 02/07/2021

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 76

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

EPA HELEN KELLER, 49 RUE SAINT JUST , 76620, LE HAVRE, Courriel : contact@epahk.fr, Code NUTS : FRD22

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.facebook.com/EPA-Helen-Keller-192980088135028/
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : établissement public autonome

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Autre activité : accompagnement d'usagers en situation de handicap

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : marche de transport d'enfants en situation de handicap 2021-2022

Numéro de référence : 2021-2022

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 60120000
Descripteur supplémentaire : MA09

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : marché de transport d'enfants en situation de handicap

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 412 313 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : lot 1 IEM EXTERNES.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 2 IEM EXTERNES (dont 2 fauteuils roulants manuels).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 3 IEM EXTERNES (dont 1 fauteuils roulant manuel).
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 4 CROP EXTERNES.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 5 CROP EXTERNES.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 6 IME INTERNES.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 7 IME INTERNES.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 8 IME EXTERNES ( dont 2 enfants atteints d'autisme).
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 9 IEM EXTERNES (dont 2 fauteuils roulants manuels, et 2 fauteuils roulants électriques).
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 10 IME EXTERNES.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 11 IME EXTERNES (enfants atteints d'autisme).
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 12 IME EXTERNES (tournée d'un seul enfant atteint d'autisme).
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 13 IME INTERNES.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 14 IME INTERNES.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 15 CROP EXTERNES.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 16 IEM EXTERNES (dont un fauteuil roulant manuel).
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 17 IEM EXTERNES.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 18 CROP EXTERNES.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 19 IME EXTERNES (dont 1 enfant interne).
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : lot 20 CROP EXTERNES.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD22|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : transport d'enfants en situation de handicap
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 65%
Prix :
1. Prix / Pondération : 35%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S084-215999

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 1
Intitulé : LOT 1 IEM

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 24 786 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 24 786,30 / Offre la plus élevée : 47 789,89 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 2
Intitulé : LOT 2 IEM

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 31 095 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 31 095,54 / Offre la plus élevée : 36 923,85 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 3
Intitulé : LOT 3 IEM

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 24 603 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 24 603,60 / Offre la plus élevée : 30 599,48 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 4
Intitulé : LOT 4 CROP

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 22 082 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 22 082 / Offre la plus élevée : 40 740,25 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 5
Intitulé : LOT 5 CROP

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

MARC TRANSPORT, 12 RUE PORET DE BLOSSEVILLE 76400 STE HELENE BONDEVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 31 862 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 31 095,91 / Offre la plus élevée : 56 277,31 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 6
Intitulé : LOT 6 IME INTERNES

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SCA RADIO TAXI, 37 RUE JULES LECESNE 76600 LE HAVRE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 8 400 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 3 765,11 / Offre la plus élevée : 10 205,44 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 7
Intitulé : LOT 7 IME INTERNES

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 3 696 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 2 796,36 / Offre la plus élevée : 15 066,16 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 8
Intitulé : LOT 8 IME EXTERNES

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 802 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 19 270,36 / Offre la plus élevée : 34 453,36 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 9
Intitulé : LOT 9 IEM

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 25 578 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 22 503,47 / Offre la plus élevée : 47 548,14 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 10
Intitulé : LOT 10 IME EXTERNES

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 31 752 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 31 752 / Offre la plus élevée : 59 283 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 11
Intitulé : LOT 11 IME EXTERNES

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 19 320 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 19 320 / Offre la plus élevée : 23 105,73 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 12
Intitulé : LOT 12 IME TSA (1 ENFANT)

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ALLIANCE TRANSPORT, 5 RUE DU PETIT ALBI 95800 CERGY Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 23 730 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 23 520 / Offre la plus élevée : 31 242,27 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 13
Intitulé : LOT 13 IME INTERNES

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

EXPOTRANS, 30 RUE DE L'INDUSTRIE 95500 RUEIL-MALMAISON Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 8 848 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 8 848,56 / Offre la plus élevée : 21 243,60 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 14
Intitulé : LOT 14 IME INTERNES

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

EXPOTRANS, 30 RUE DE L'INDUSTRIE 95500 RUEIL-MALMAISON Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7 370 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 6 321,76 / Offre la plus élevée : 17 218,09 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 15
Intitulé : LOT 15 CROP

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 8

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

ALLIANCE TRANSPORT, 5 RUE DU PETIT ALBI 95800 CERGY Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 24 563 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 21 145,22 / Offre la plus élevée : 40 860,21 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 16
Intitulé : LOT 16 IEM

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 18 635 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 16 564,8 / Offre la plus élevée : 19 936,45 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 17
Intitulé : LOT 17 IEM

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 706 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 16 808,40 / Offre la plus élevée : 24 276,95 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 18
Intitulé : LOT 18 CROP

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 624 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 20 624 / Offre la plus élevée : 39 142,09 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2021
Lot nº : 19
Intitulé : LOT 19 IME EXTERNES

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 25 401 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 25 401,60 / Offre la plus élevée : 64 239 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2021-2022
Lot nº : 20
Intitulé : LOT 20 CROP

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 28 Juin 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SCA RADIO TAXI, 37 RUE JULES LECESNE 76600 LE HAVRE Code NUTS : FRD22,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 18 454 EUR H.T

Valeur totale du marché/du lot :

Offre la plus basse : 18 454 / Offre la plus élevée : 21 543,84 prise en considération

Monnaie : EUR

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, 76005, rouen,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

02 Juillet 2021

Avis à proximité :

CDG de la FPT Seine Maritime (76)

FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE COURANT

Date limite de dépôt :
17/05/2024 à 12h00

Ligue Havraise

Concours restreint de Maitrise d'Oeuvre pour Construction d'une plateforme médicosociale, d'habitats résidentiels et de commerces écoquartier du Grand Hameau pour la Ligue Havraise

Date limite de dépôt :
16/05/2024 à 12h00

CENTRE HENRI BECQUEREL

Travaux de restructuration de la pharmacie - PUI

Date limite de dépôt :
31/05/2024 à 16h00

EPCC Le Volcan

Souscription des contrats d'assurance pour l'epcc le volcan

Date limite de dépôt :
24/05/2024 à 12h00

BTP CFA HAUTE NORMANDIE

Fourniture de vêtements de travail et Équipement de protection individuelle (EPI)

Date limite de dépôt :
10/05/2024 à 12h00

Mairie de Sainte-Adresse

Renaturation de la cour de l'école Antoine Lagarde

Date limite de dépôt :
03/05/2024 à 12h00

CEN DE NORMANDIE (CENN)

Travaux de dépollution de zone humide - Marais de Chicheboville, 14

Date limite de dépôt :
07/05/2024 à 12h00

EPCC Le Volcan

Services de transport non régulier de passager

Date limite de dépôt :
17/05/2024 à 17h00

BTP CFA HAUTE NORMANDIE

Production de modules pédagogiques en modalités immersives et e-learning

Date limite de dépôt :
02/05/2024 à 12h00

EPD de Grugny

Fourniture de viandes fraîches, volailles fraîches, charcuterie et produits traiteurs

Date limite de dépôt :
03/05/2024 à 17h00

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