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Marche de transport d'enfants en situation de handicap 2022-2023

ATTRIBUTION

EPA HELEN KELLER

76620 LE HAVRE

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 18/07/2022

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 76

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

EPA HELEN KELLER, 49 RUE SAINT JUST , Point(s) de contact : service achats, 76620, LE HAVRE, Téléphone : (+33) 2 35 48 82 19, Courriel : m.bulot@epahk.fr, Code NUTS : FRD22

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.facebook.com/EPA-Helen-Keller-192980088135028/
Adresse du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Autre type : établissement public autonome

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

Autre activité : accompagnement d'usagers en situation de handicap

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : MARCHE DE TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP 2022-2023

Numéro de référence : 2022-2023

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 60120000
Descripteur supplémentaire : MA09

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 564 505 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : LOT 1 - IEM externes.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 2 - IEM externes (dont 2 fauteuils roulants manuels).
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 3 - IEM externes.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 4 - IEM externes.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 5 - IEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel).
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 6 - IEM externes (dont 2 fauteuils roulant manuels).
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 7 - CROP externes.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 8 - CROP externes.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 9 - CROP externes.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 10 - CROP externes.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 11 - CROP externes.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 12 - IME externes (dont 1 enfant interne, et 2 enfants atteints d'autisme).
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 13 - IME externes (dont 2 enfants atteints d'autisme).
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 14 - IME externes (tournée d'un seul enfant atteint d'autisme).
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 15 - IME externes.
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 16 - IME externes.
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 17 - IME TSA externes (enfants atteints d'autisme).
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 18 - IME externes (dont 1 enfant atteint d'autisme).
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 19 - IME internes.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 20 - IME internes.
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : LOT 21 - IME TSA SOFIA.
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 60120000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRD|
Lieu principal d'exécution :

II.2.4) Description des prestations : TRANSPORT D'ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60%
Prix :
1. Prix / Pondération : 40%

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.6) Enchère électronique :

Une enchère électronique a été utilisée

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S089-242488

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 1
Intitulé : IEM externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 35 251 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 2
Intitulé : IEM externes (dont 2 fauteuils roulants manuels)

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 28 167 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 3
Intitulé : IEM externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 28 420 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 4
Intitulé : IEM externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 37 473 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 5
Intitulé : IEM externes (dont 1 fauteuil roulant manuel)

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 23 446 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 6
Intitulé : IEM externes (dont 2 fauteuils roulants manuels)

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 24 157 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 7
Intitulé : CROP externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 24 867 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 8
Intitulé : CROP externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 26 139 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 9
Intitulé : CROP externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 8

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

OULD BRAHAM RABAH, 4 RUE GEORGES BRASSENS 76700 GAINNEVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 27 681 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 10
Intitulé : CROP externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

OULD BRAHAM RABAH, 4 RUE GEORGES BRASSENS 76700 GAINNEVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 33 218 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 11
Intitulé : CROP externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

JL INTERNATIONAL, 1 RUE PAUL HENRI SPAAK - ZAE JEAN MONNET 77240 VERT SAINT DENIS Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 22 414 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 12
Intitulé : IME externes (dont 1 enfant interne, et 2 enfants atteints d'autisme

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 23 621 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 13
Intitulé : IME externes (dont 2 enfants atteints d'autisme

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 28 350 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 14
Intitulé : IME externes (tournée d'un seul enfant atteint d'autisme)

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

AADSP TRANSPORT, 5 RUE DU PETIT ALBI 95800 CERGY Code NUTS : FR101,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 23 730 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 15
Intitulé : IME externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 22 113 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 16
Intitulé : IME externes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 23 002 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 17
Intitulé : IME TSA externes (enfants atteints d'autisme)

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 22 050 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 18
Intitulé : IME externes (dont 1 enfant atteint d'autisme)

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

IRIS, 696 LE MAURAY 76680 SAINT MARTIN OSMONVILLE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 23 373 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 19
Intitulé : IME internes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SCA RADIO TAXI, 37 RUE JULES LECESNE 76600 LE HAVRE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 9 600 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 20
Intitulé : IME internes

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SCA RADIO TAXI, 37 RUE JULES LECESNE 76600 LE HAVRE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 3 200 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Marché nº : 2022-2023
Lot nº : 21
Intitulé : IME TSA SOFIA

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 27 Juin 2022

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues de la part de PME :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 8

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

SCA RADIO TAXI, 37 RUE JULES LECESNE 76600 LE HAVRE Code NUTS : FRD,

Le titulaire est une PME : non

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 22 909 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, 76005, Rouen,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

18 Juillet 2022

Avis à proximité :

Syndicat Mixte Aménagement Bresle SMAB

Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'effacement des impacts des moulins de beauchamps sur le cours de la bresle

Date limite de dépôt :
26/05/2024 à 18h00

Atmo Normandie

Fourniture d'un appareil de mesure de type PTR-MS (Proton Transfer Reaction Mass Spectrometer)

Date limite de dépôt :
23/05/2024 à 13h00

CCAS d'Yvetot

Marché de services pour les vérifications et contrôles périodiques des diverses installations des établissements gérés par le CCAS d'Yvetot.

Date limite de dépôt :
21/05/2024 à 17h00

CDG de la FPT Seine Maritime (76)

FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE COURANT

Date limite de dépôt :
17/05/2024 à 12h00

Ligue Havraise

Concours restreint de Maitrise d'Oeuvre pour Construction d'une plateforme médicosociale, d'habitats résidentiels et de commerces écoquartier du Grand Hameau pour la Ligue Havraise

Date limite de dépôt :
16/05/2024 à 12h00

CENTRE HENRI BECQUEREL

Travaux de restructuration de la pharmacie - PUI

Date limite de dépôt :
31/05/2024 à 16h00

EPCC Le Volcan

Souscription des contrats d'assurance pour l'epcc le volcan

Date limite de dépôt :
24/05/2024 à 12h00

BTP CFA HAUTE NORMANDIE

Fourniture de vêtements de travail et Équipement de protection individuelle (EPI)

Date limite de dépôt :
10/05/2024 à 12h00

Mairie de Sainte-Adresse

Renaturation de la cour de l'école Antoine Lagarde

Date limite de dépôt :
03/05/2024 à 12h00

CEN DE NORMANDIE (CENN)

Travaux de dépollution de zone humide - Marais de Chicheboville, 14

Date limite de dépôt :
07/05/2024 à 12h00

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