AVIS D'ATTRIBUTION
DE MARCHÉ
DIRECTIVE 2014/24/UE
Section I. Pouvoir adjudicateur.
1.1. Nom et adresses : BRIVE HABITAT, numéro national d'identification : 271903106, 49, rue Poncelet, 19100 Brive-la-Gaillarde, courriel :
tdelage@brivehabitat.fr,
Code NUTS : FRI21.
Adresse(s) Internet :
Adresse principale :
http://www.brivehabitat.fr/Adresse du profil acheteur :
http://brivehabitat.e-marchespublics.com1.2. Procédure conjointe.
1.4. Type de pouvoir adjudicateur : autre type : logement social.
1.5. Activité principale : logement et développement collectif.
Section II. Objet.
2.1. Étendue du marché.
2.1.1. Intitulé : contrats d'entretien des installations des résidences du patrimoine de Brive Habitat, lots 1 à 5.
Numéro de référence : INSTAL/2020.
2.1.2. Code CPV principal :
Descripteur principal : 75200000.
Descripteur supplémentaire :
2.1.3. Type de marché : services.
2.1.4. Description succincte : renouvellement des contrats d'installation du patrimoine.
2.1.6. Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
2.1.7. Valeur totale du marché (hors TVA) : valeur 2.738.528 euros ou offre la plus basse :/offre la plus élevée : prise en considération (hors TVA).
2.2. Description :
2.2.1. Intitulé : ascenseurs.
Lot n° : 1.
2.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) : code CPV principal : 42416100.
2.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21|
Lieu principal d'exécution :
2.2.4. Description des prestations : entretien des ascenseurs des résidences de Brive Habitat.
2.2.5. Critères d'attribution : critères énoncés ci-dessous.
Prix :
1. Prix/Pondération :
2.2.11. Information sur les options.
Options : non.
2.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne.
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
2.2.14. Informations complémentaires :
2.2.1. Intitulé : automatisme, portes automatiques et barrières.
Lot n° : 2.
2.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) : code CPV principal : 44221200.
2.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21|
Lieu principal d'exécution :
2.2.4. Description des prestations : automatismes et portes automatiques des résidences de Brive Habitat.
2.2.5. Critères d'attribution: critères énoncés ci-dessous.
Prix :
1. Prix/Pondération :
2.2.11. Information sur les options.
Options : non.
2.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
2.2.14. Informations complémentaires :
2.2.1. Intitulé : destruction de nuisibles.
Lot n° : 3.
2.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) : code CPV principal : 77231200.
2.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21|
Lieu principal d'exécution :
2.2.4. Description des prestations : traitement des nuisibles.
2.2.5. Critères d'attribution : critères énoncés ci-dessous.
Prix :
1. Prix/Pondération :
2.2.11. Information sur les options :
Options : non.
2.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne.
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
2.2.14) Informations complémentaires :
2.2.1. Intitulé : sécurité incendie.
Lot n° : 4.
2.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) : code CPV principal : 35111300.
2.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21|
Lieu principal d'exécution :
2.2.4. Description des prestations : extincteurs sécurité incendie.
2.2.5. Critères d'attribution : critères énoncés ci-dessous.
Prix :
1. Prix/Pondération :
2.2.11. Information sur les options :
Options : non.
2.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
2.2.14. Informations complémentaires :
2.2.1. Intitulé : chauffage individuel et ventilation.
Lot n° : 5.
2.2.2. Code(s) CPV additionnel(s) : code CPV principal : 09300000.
2.2.3. Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI21|
Lieu principal d'exécution : Brive.
2.2.4. Description des prestations : chauffage individuel et ventilation.
2.2.5. Critères d'attribution : critères énoncés ci-dessous.
Prix :
1. Prix/Pondération :
2.2.11) Information sur les options :
Options : non.
2.2.13. Information sur les fonds de l'Union européenne.
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
2.2.14. Informations complémentaires :
Section IV. Procédure.
4.1. Description :
4.1.1. Type de procédure : procédure ouverte.
4.1.3. Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.
4.1.6. Enchère électronique :
4.1.8. Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
4.2. Renseignements d'ordre administratif :
4.2.1. Publication antérieure relative à la présente procédure : numéro de l'avis au JO série S : 2020/S027-062032.
4.2.8. Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique :
4.2.9. Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
Section V. Attribution du marché.
Marché n° : 02/2020.
Lot n° : 1.
Intitulé : ascenseurs.
5.2. Attribution du marché :
5.2.1. Date de conclusion du marché : 27 mai 2020.
5.2.2. Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2.
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
5.2.3. Nom et adresse du titulaire : KONE, ZAC DE L'ARENAS, L'AEROPOLE 06200 NICE.
Code NUTS : FRI21.
Le titulaire est une PME : oui.
5.2.4. Informations sur le montant du marché/du lot :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T.
Valeur totale du marché/du lot : 267.950 euros ou offre la plus basse :/offre la plus élevée : prise en considération.
Monnaie :
5.2.5. Information sur la sous-traitance :
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : EUR.
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché n° : 03/2020.
Lot n° : 2.
Intitulé : automatisme.
5.2. Attribution du marché :
5.2.1. Date de conclusion du marché : 27 mai 2020.
5.2.2. Informations sur les offres.
Nombre d'offres reçues : 2.
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
5.2.3. Nom et adresse du titulaire : SERPPAV, 7, rue PANHARD, 63118 Cébazat.
Code NUTS : FRI21.
Le titulaire est une PME : oui.
5.2.4. Informations sur le montant du marché/du lot :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T.
Valeur totale du marché/du lot : 43.200 euros ou offre la plus basse :/offre la plus élevée : prise en considération.
Monnaie :
5.2.5. Information sur la sous-traitance :
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : EUR.
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché n° : 04/2020.
Lot n° : 3.
Intitulé : destruction de nuisibles.
5.2. Attribution du marché :
5.2.1. Date de conclusion du marché : 27 mai 2020.
5.2.2. Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 1.
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
5.2.3. Nom et adresse du titulaire : ISS HYGIENE ET PREVENTION, 8, rue Arsene-d'Arsonval, 87220 Feytiat.
Code NUTS : FRI21.
Le titulaire est une PME : oui.
5.2.4. Informations sur le montant du marché/du lot :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T.
Valeur totale du marché/du lot : 375.388 euros ou offre la plus basse :/offre la plus élevée : prise en considération.
Monnaie :
5.2.5. Information sur la sous-traitance :
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : EUR.
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché n° : 5/2020.
Lot n° : 4.
Intitulé : sécurite incendie.
5.2. Attribution du marché :
5.2.1. Date de conclusion du marché : 27 mai 2020.
5.2.2. Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4.
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
5.2.3. Nom et adresse du titulaire : ISS HYGIENE ET PREVENTION, 8, rue d'Arsonval, 87220 Feytiat.
Code NUTS : FRI21.
Le titulaire est une PME : oui.
5.2.4. Informations sur le montant du marché/du lot :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T.
Valeur totale du marché/du lot : 46.352 euros ou offre la plus basse :/offre la plus élevée : prise en considération.
Monnaie :
5.2.5. Information sur la sous-traitance :
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : EUR.
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché n° : 06/2020.
Lot n° : 5.
Intitulé : chauffage ventilation.
5.2. Attribution du marché :
5.2.1. Date de conclusion du marché : 27 mai 2020.
5.2.2. Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 2.
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non.
5.2.3. Nom et adresse du titulaire : DELCAMBRE, 1, rue Louis-Rodas, 19100 Brive.
Code NUTS : FRI21.
Le titulaire est une PME : oui.
5.2.4. Informations sur le montant du marché/du lot :
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T.
Valeur totale du marché/du lot : 2.005.638 euros ou offre la plus basse :/offre la plus élevée : prise en considération.
Monnaie :
5.2.5. Information sur la sous-traitance :
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : EUR.
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Section VI. Renseignements complémentaires :
6.3. Informations complémentaires :
6.4. Procédures de recours :
6.4.1. Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de limoges, cours Vergniaud, 87000 Limoges.
6.4.2. Organe chargé des procédures de médiation :
6.4.3. Introduction de recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours : greffe du tribunal administratif.
6.4.4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : greffe du tribunal administratif, cours Vergniaud, 87000 Limoges.
6.5. Date d'envoi du présent avis : 18 août 2020.