Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CRMA Occitanie Pyrénées - Méditerranée,
59 ter chemin Verdale ,
31240,
Saint Jean,
Courriel :
achats@crma-occitanie.fr,
Code NUTS : FRJ23
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Chambre consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER D'IMPRESSION POUR LES CHAMBRES DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA REGION OCCITANIE
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 30192000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET DE PAPIER D'IMPRESSION POUR LES CHAMBRES DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE LA REGION OCCITANIE
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
547 232 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège.
Lot nº : 1.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude.
Lot nº : 1.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron.
Lot nº : 1.3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard.
Lot nº : 1.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne.
Lot nº : 1.5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers.
Lot nº : 1.6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault.
Lot nº : 1.7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot.
Lot nº : 1.8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Lozère.
Lot nº : 1.9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Lozère
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées.
Lot nº : 1.1O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn.
Lot nº : 1.11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Saint-Jean (31).
Lot nº : 1.12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Saint-Jean (31)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fournitures de bureau pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Castelnau le lez (34).
Lot nº : 1.13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de bureau pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Castelnau le lez (34)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège.
Lot nº : 2.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Ariège
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude.
Lot nº : 2.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ11|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aude
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron.
Lot nº : 2.3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Aveyron
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard.
Lot nº : 2.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne.
Lot nº : 2.5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Haute-Garonne
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers.
Lot nº : 2.6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ24|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gers
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault.
Lot nº : 2.7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot.
Lot nº : 2.8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Lot
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Lozère.
Lot nº : 2.9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Lozère
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées.
Lot nº : 2.1O
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hautes-Pyrénées
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn.
Lot nº : 2.11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Tarn
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Saint-Jean (31).
Lot nº : 2.12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Saint-Jean (31)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Castelnau le lez (34).
Lot nº : 2.13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de papier d'impression pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie : Site de Castelnau le lez (34)
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai de livraison / Pondération : 20
2. Valeur technique / Pondération : 20
3. Qualité des échantillons / Pondération : 20
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2019/S176-427999
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
Lot nº :
1.1
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
Rue Alphonse Terroir
59584
MARLY CEDEX
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 856
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.2
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
Rue Alphonse Terroir
59584
MARLY CEDEX
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
13 616
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.4
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO +,
312 AVENUE DES ÉTATS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
20 392
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.5
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO +,
312 AVENUE DES ÉTATS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
26 856
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.6
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
RUE ALPHONSE TERROIR
59584
MARLY
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
20 400
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.7
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
RUE ALPHONSE TERROIR
59584
MARLY
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
9 600
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.8
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
RUE ALPHONSE TERROIR
59854
MARLY
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 168
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.9
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FIDUCIAL,
41 RUE GUYNEMER
92400
COURBEVOIE
Code NUTS : FR105,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
3 224
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.1O
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
RUE ALPHONSE TERROIR
59584
MARLY
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 564
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.11
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
RUE ALPHONSE TERROIR
59584
MARLY
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
10 740
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.3
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FIDUCIAL,
41 RUE GUYNEMER
92400
COUBEVOIE
Code NUTS : FR105,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
32 104
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.12
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
RUE ALPHONSE TERROIR
59584
MARLY
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
976
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
1.13
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LYRECO,
RUE ALPHONSE TERROIR
59584
MARLY
Code NUTS : FRE11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
388
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.1
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETATS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
11 540
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.2
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FIDUCIAL,
41 RUE GUYNEMER
92400
COURBEVOIE
Code NUTS : FR105,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
31 836
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.3
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FIDUCIAL,
41 RUE GUYNEMER
92400
COURBEVOIE
Code NUTS : FR105,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 060
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.4
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETATS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
104 704
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.5
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FIDUCIAL,
41 RUE GUYNEMER
92400
COURBEVOIE
Code NUTS : FR105,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
48 680
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.6
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETAS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
39 264
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.7
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETAS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
29 984
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.8
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
09 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO TEAM,
1270 AVENUE DE TOULOUSE
82000
MONTAUBAN
Code NUTS : FRJ28,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
18 128
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.9
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETAS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
8 096
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.1O
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETAS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
16 988
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.11
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETAS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
41 664
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.12
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETAS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
4 208
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº :
2.13
Intitulé :
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
15 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURO+,
312 AVENUE DES ETAS UNIS
31200
TOULOUSE
Code NUTS : FRJ23,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 196
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse,
68 Rue Raymond IV,
31000,
TOULOUSE,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Bordeaux,
103 bis rue Belleville BP 952,
33063,
BORDEAUX,
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
05 février 2020