Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
Chambre d'agriculture Hautes-Pyrénées,
22 Place du Foirail ,
65917,
TARBES CEDEX 9,
Téléphone : (+33) 5 62 34 87 44,
Courriel :
moyensgeneraux@gers.chambagri.fr,
Fax : (+33) 5 62 93 59 35,
Code NUTS : FRJ26
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public à caractère administratif
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Agriculture - Organisation Professionnelle Agricole
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de repères officiels d'identification pour les BOVINS, OVINS et CAPRINS
Numéro de référence :
EBS-2020-05-007
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 03340000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Le présent marché concerne la fourniture de repères officiels d'identification pour les bovins, ovins et caprins pour le Service Commun Elevage Bassin Sud, établissement de l'élevage couvrant les trois départements de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées, sous la responsabilité de la Chambre d'Agriculture des Hautes-Pyrénées ; chaque département conservant une antenne opérationnelle destinataire du matériel commandé au titulaire de cet appel.
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
800 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Paires de repères conventionnels pour l'espèce bovine, y compris le rebouclage des repères conventionnels, les boucles R1 (vierges) et le matériel associé.
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03341000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Paire de repères conventionnels d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Paires de repères électroniques pour l'espèce bovine (1 repère électronique et 1 repère conventionnel), y compris le rebouclage des repères électroniques et le matériel associé.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03341000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Paire de repères électroniques d'identification pour l'espèce bovine et matériel associé : une boucle électronique associée à une boucle conventionnelle.
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Paires de repères BVD conventionnels pour l'espèce bovine (1 repère conventionnel et 1 repère conventionnel BVD), y compris le matériel associé.
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03341000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Paire de repères BVD d'identification de type N98 + boucle préleveuse BVD, pour l'espèce bovine et matériel associé
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Paires de repères électroniques BVD pour l'espèce bovine (1 repère électronique et 1 repère conventionnel BVD), y compris le matériel associé.
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Paire de repères électroniques BVD d'identification de type N10 + boucle préleveuse BVD pour l'espèce bovine
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Paires de pendentifs auriculaires conventionnels / électroniques millésimés pour l'espèce ovine et caprine, y compris les boucles rouges, le rebouclage et le matériel associé.
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Paire de pendentifs auriculaires conventionnels / électroniques pour l'espèce ovine et caprine
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Repères barrettes souples électroniques / conventionnelles millésimés pour l'espèce ovine et caprine, y compris les barrettes rouges, le rebouclage et le matériel associé.
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Repères barrettes souples électroniques / conventionnelles millésimés pour l'espèce ovine et caprine
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Repères barrettes rigides pour l'espèce caprine, y compris le matériel associé.
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Repères barrettes rigides pour l'espèce caprine
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Repères barrettes souples pose rapide pour l'espèce ovine et caprine, y compris le rebouclage et le matériel associé.
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Repères barrettes souples pose rapide pour l'espèce ovine et caprine
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité tehnique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Paturons (+ pendentifs ou barrettes) pour l'espèce ovine et caprine, y compris les barrettes ou boucles rouges, le rebouclage et le matériel associé.
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03340000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ26|FRJ24|FRJ21|
Lieu principal d'exécution : Il peut s'agir de l'exploitation, de l'EdE de la Chambre ou autre lieu.
II.2.4) Description des prestations : Paturons (+pendentifs ou barrettes) pour l'espèce ovine et caprine
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Dispositif proposé par le candidat en matière de traitement des réclamations / Pondération : 10
2. Délais d'expédition et de livraison / Pondération : 10
3. Qualité technique / Pondération : 50
Prix :
1. Prix / Pondération : 30
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2020/S091-216595
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
1
Intitulé :
Paires de repères conventionnels pour l'espèce bovine, y compris le rebouclage des repères conventionnels, les boucles R1 (vierges) et le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLFLEX EUROPE SAS,
BP 90219
35502
VITRE CEDEX
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
150 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
2
Intitulé :
Paires de repères électroniques pour l'espèce bovine y compris le rebouclage des repères électroniques et le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLFLEX EUROPE SAS,
BP 90219
35502
VITRE CEDEX
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
50 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
3
Intitulé :
Paires de repères BVD conventionnels pour l'espèce bovine y compris le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLFLEX EUROPE SAS,
BP 90219
35502
VITRE CEDEX
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
300 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
4
Intitulé :
Paires de repères électroniques BVD pour l'espèce bovine y compris le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLFLEX EUROPE SAS,
BP 90219
35502
VITRE Cedex
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
80 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
5
Intitulé :
Paires de pendentifs auriculaires conventionnels / électroniques millésimés pour l'espèce ovine et caprine, y compris les boucles rouges, le rebouclage et le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLFLEX EUROPE SAS,
BP 90219
35502
VITRE CEDEX
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
150 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
6
Intitulé :
Repères barrettes souples électroniques/conventionnelles millésimés pour l'espèce ovine et caprine, y compris les barrettes rouges, le rebouclage et le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DATAMARS SAS,
Route de Seurre
21200
BEAUNE
Code NUTS : FRC11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
7
Intitulé :
Repères barrettes rigides pour l'espèce caprine, y compris le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLFLEX EUROPE SAS,
BP 90219
35502
VITRE CEDEX
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
8
Intitulé :
Repères barrettes souples pose rapide pour l'espèce ovine et caprine, y compris le rebouclage et le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DATAMARS SAS,
route de Seurre
21200
BEAUNE
Code NUTS : FRC11,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
25 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2020/S091-216595
Lot nº :
9
Intitulé :
Paturons pour l'espèce ovine et caprine, y compris les barrettes ou boucles rouges, le rebouclage et le matériel associé
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
30 Juin 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ALLFLEX EUROPE SAS,
BP 90219
35502
VITRE CEDEX
Code NUTS : FRH03,
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
15 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU,
Villa Noulibos
50, Cours Lyautey,
64010,
PAU CEDEX,
Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40,
Courriel :
greffe.ta-pau@juradm.fr
Fax : (+33) 5 59 02 49 93,
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
08 Juillet 2020
