Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
RRTP 66,
500 rue Pierre Pascal Fauvelle ,
66000,
Perpignan,
Téléphone : (+33) 4 68 55 68 11,
Courriel :
annie.vicente@cd66.fr,
Fax : (+33) 4 68 55 28 55,
Code NUTS : FRJ15
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Entité Adjudicatrice
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Transport
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCEES " POUR LES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
Numéro de référence :
2019-05
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
LA FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCEES " POUR LES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
825 000 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IVECO-BUS TCP.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
66 Perpignan
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN, RÉPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCÉES " POUR LES VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais d'exécution / Pondération : 10
2. Délais de prise en charge / Pondération : 10
3. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : MERCEDES-BENZ TCP.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
66 Perpignan
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCÉES " POUR LES VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais d'exécution / Pondération : 10
2. Délais de prise en charge du véhicule / Pondération : 10
3. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VOLSKWAGEN TCP.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
66 Perpignan
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCÉES " POUR LES VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais d'exécution / Pondération : 10
2. Délais de prise en charge / Pondération : 10
3. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : TEMSA TCP.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
66 Perpignan
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCÉES " POUR LES VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais d'exécution / Pondération : 10
2. Délais de prise en charge / Pondération : 10
3. Valeur technqiue / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : VDL BOVA TCP.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
66 Perpignan
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCÉES " POUR LES VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais d'exécution / Pondération : 10
2. Délais de prise en charge / Pondération : 10
3. Valeur technqiue / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : RENAULT TCP.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
66 Perpignan
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCÉES " POUR LES VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais d'exécution / Pondération : 10
2. Délais de prise en charge / Pondération : 10
3. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : RENAULT ET IVECO CTTE.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
66 Perpignan
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCÉES " POUR LES VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délai d'exécution / Pondération : 10
2. Délais de prise en charge / Pondération : 10
3. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : RENAULT VL.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000.
Code CPV principal : 50113000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ15|
Lieu principal d'exécution : 500 rue Pierre Pascal Fauvelle
66 Perpignan
II.2.4) Description des prestations : ENTRETIEN, REPARATION ET FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES DITES " CAPTIVES OU CONCURRENCÉES " POUR LES VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PUBLICS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Délais d'exécution / Pondération : 10
2. Délais de prise en charge / Pondération : 10
3. Valeur technique / Pondération : 40
Prix :
1. Prix / Pondération : 40
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
2019-05
Lot nº :
1
Intitulé :
IVECO BUS
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS FERRIER,
BP40411
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 276 148
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-05
Lot nº :
2
Intitulé :
MERCEDES BENZ TCP
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
EVOBUS,
BP 90134
95200
SARCELLES
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
542 735
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-0
Lot nº :
3
Intitulé :
VOLKSWAGEN TCP
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
ETS FERRIER,
BP 40 411
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
118 394
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-04
Lot nº :
4
Intitulé :
TEMSA TCP
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUTO POIDS LOURDS SERVICES,
41 RUE DE SEVILLE
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
42 335
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-05
Lot nº :
5
Intitulé :
VDL BOVA TCP
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
AUTO POIDS LOURDS SERVICES,
41 RUE DE SEVILLE
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
42 550
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-05
Lot nº :
6
Intitulé :
RENAULT TCP
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MECALOUR,
LIEU DIT LES HORTOLANES RD 900
66380
PIA
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
63 118
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-05
Lot nº :
7
Intitulé :
RENAULT ET IVECO CTTE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FERRIER,
BP 40 411
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
33 439
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
2019-05
Lot nº :
8
Intitulé :
RENAULT VL
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 juillet 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
FERRIER,
BP 40411
66000
PERPIGNAN
Code NUTS : FRJ15,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
76 600
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 août 2019
