Directive 2014/24/UE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE,
BP 04 - Rue de l'Hôpital ,
Point(s) de contact : M. Boinaïdi MZE BOINAIDI,
97600,
Mamoudzou,
Téléphone : (+33) 2 69 64 80 34,
Courriel :
gestioncellule.marches@chmayotte.fr,
Fax : (+33) 2 69 61 79 65,
Code NUTS : FRY5
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
santé
SECTION II : OBJET
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Achat de produits, de matériels et consommables d'hygiène et de droguerie pour l'ensemble des services et composantes du Centre Hospitalier de Mayotte
Numéro de référence :
23/ACHA/2019
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte :
Achat de produits, de matériels et consommables d'hygiène et de droguerie pour l'ensemble des services et composantes du Centre Hospitalier de Mayotte
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
313 274 Euros
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sacs poubelles.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 19640000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution : Centre Hospitalier de Mayotte
II.2.4) Description des prestations : Sacs poubelles
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Papiers toilette, Essuie-mains.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33760000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE
II.2.4) Description des prestations : Papiers toilette, Essuie-mains
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Manches à balai.
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30237420.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Manches à balai
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Manches télescopiques.
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44514100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Manches télescopiques
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Socle à balai.
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ANS
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Droguerie.
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY50|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Socle à balai
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Frange universelle.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39800000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Frange universelle
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Gants Nitriles à UU.
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18424000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Gants Nitriles à UU
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Solution hydro alcoolique.
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33741300.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Solution hydro alcoolique
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Insecticides.
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24452000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Insecticides
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Savons et distributeurs savon.
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33711900.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY50|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Savons et distributeurs savon
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : détergent désinfectant.
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39831200.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : détergent désinfectant
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Détergent surfaces.
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812100.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Détergent surfaces
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lingettes détergent à UU.
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000.
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY5|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Lingettes détergent à UU
II.2.5) Critères d'attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix :
1. Prix / Pondération :
II.2.11) Information sur les options
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics :
non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
2019/S066-154012
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
1
Intitulé :
SACS POUBELLES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
23 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURHANELEC,
ZI NEL LOT N°7 KAWENI
97600
MAMOUDZOU
tél. : (+33)2-69-61-06-48,
télécopieur : (+33)2-69-61-58-06,
Code NUTS : FRY5,
courriel : direction@burhanelec.com,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
138 932
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
2
Intitulé :
PAPIERS TOILETTE, ESSUIE-MAINS
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
3
Intitulé :
MANCHES A BALAI
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MAHONET,
ROUTE NATIONALE N° 1 KAWENI
97600
MAMOUDZOU
tél. : (+33)2-69-61-36-30,
télécopieur : (+33)2-69-61-47-83,
Code NUTS : FRY5,
courriel : contact@mahonet.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
1 148
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
4
Intitulé :
MANCHES TELESCOPIQUES
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
5
Intitulé :
SOCLE A BALAI
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
23 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURHANELEC,
ZI NEL LOT N° 7 KAWENI
97600
MAMOUDZOU
Code NUTS : FRY5,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
11 891
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
6
Intitulé :
DROGUERIE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
23 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURHANELEC,
ZI KAWENI
97600
MAMOUDZOU
Code NUTS : FRY5,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
18 277
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
7
Intitulé :
FRANGE UNIVERSELLE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
26 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
MAHONET,
ZI KAWENI
97600
MAMOUDZOU
Code NUTS : FRY5,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
16 000
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
8
Intitulé :
GANTS DE MENAGE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
23 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
DIDACTIC,
1800 ROUTES DES BLEUETS LE MIRLIBUT
76430
ETAINHUS
tél. : (+33)2-35-44-93-93,
télécopieur : (+33)2-90-92-73-78,
Code NUTS : FRY50,
courriel : appeloffre@didactic.fr,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
425
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
9
Intitulé :
SOLUTION HYDRO ALCOOLIQUE
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
10 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LABORATOIRE ANIOS SAS,
PAVE DU MOULIN
59260
LILLE HELLEMMES
tél. : (+33)3-20-67-67-67,
télécopieur : (+33)3-20-67-67-99,
Code NUTS : FRY5,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
81 448
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
10
Intitulé :
INSECTICIDES
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
23 décembre 2019
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
BURHANELEC,
ZI KAWENI
97600
MAMOUDZOU
Code NUTS : FRY5,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
13 880
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
11
Intitulé :
SAVON ET DISTRIBUTEURS SAVON
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
10 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LABORATOIRES ANIOS SAS,
PAVE DU MOULIN
59260
LILLES HELLEMMES
tél. : (+33)3-20-67-67-67,
télécopieur : (+33)3-20-67-67-99,
Code NUTS : FRY5,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
2 860
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
12
Intitulé :
DETERGENT DESINFECTANT
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché :
10 janvier 2020
V.2.2) Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire
LABORATOIRE ANIOS SAS,
PAVE DU MOULIN
59260
LILLE HELLEMMES
tél. : (+33)3-20-67-67-67,
télécopieur : (+33)3-20-67-67-99,
Code NUTS : FRY5,
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot :
H.T
Valeur totale du marché/du lot :
28 413
EUR
ou
Offre la plus basse :
/ Offre la plus élevée :
prise en considération
Monnaie :
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :
Proportion :
%
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
13
Intitulé :
DETERGENT SURFACE
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Marché nº :
23/ACHA/2019
Lot nº :
14
Intitulé :
LINGETTES DETERGENT A UU
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Les quantités totales à titre indicatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre sont fixées dans l'annexe technique au CCP
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Mayotte,
Les Hauts du Jardin du Collège,
97600,
Mamoudzou,
Téléphone : (+33) 2 69 61 18 56,
Courriel :
greffe.ta-mayotte@juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat : deux mois à compter de leur notification et/ou de leur publication (article R. 421-1 du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction à l'encontre du contrat ou certaines de ses clauses : deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat (CE 16/07/2007 - TROPIC).
Référé contractuel après la conclusion du marché (article L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative)..
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 janvier 2020