Formations equestres 2021-2025 (diplôme d'etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

ATTRIBUTION

CREPS des Pays de la Loire

44319 Nantes CEDEX 3

Service - Appel d'Offres Ouvert

Date de publication : 31/03/2021

Avis d'attribution

J03 Avis d'attribution de marché standard Dir24

Département(s) de publication : 44 , 49 , 85 , 53 , 72

I. II. III. IV. VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM ET ADRESSES

CREPS des Pays de la Loire, 4 place Gabriel Trarieux - CS21925 , 44319, Nantes CEDEX 3, Téléphone : (+33) 2 28 23 69 26, Courriel : cr044@creps-pdl.sports.gouv.fr, Code NUTS : FRG0

Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.creps-pdl.sports.gouv.fr/
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE

I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

Organisme de droit public

I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE

éducation

SECTION II : OBJET

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ

II.1.1) Intitulé : Formations Equestres 2021-2025 (Diplôme d'Etat de la Jeunesse, de l'éducation Populaire et du Sport et Brevet professionnel de la Jeunesse, de l'éducation Populaire et du Sport)

Numéro de référence :

II.1.2) Code CPV principal :

Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :

II.1.3) Type de marché

Services

II.1.4) Description succincte : Formations pour l'obtention d'un BPJEPS et un DEJEPS (diplômes de la Jeunesse, de l'éducation populaire et du Sport) organisés par le CREPS des Pays de la Loire pour lesquelles il requiert un prestataire pour leurs mise en oeuvre en Pays de la Loire

II.1.6) Information sur les lots :

Ce marché est divisé en lots : oui

II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) :

Valeur 1 020 000 Euros

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

II.2) DESCRIPTION

II.2.1) Intitulé : BPJEPS mention EQUITATION.
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 80530000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG0|
Lieu principal d'exécution : BOUGUENAIS (44 340)

II.2.4) Description des prestations : Organisation d'une formation pour l'obtention d'un BPJEPS mention EQUITATION en pays de la Loire
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
      1. Qualité des prestations / Pondération : 30
      2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
      1. Prix / Pondération : 35

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

II.2.1) Intitulé : DEJEPS mention EQUITATION.
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)

Code CPV principal : 80530000.

II.2.3) Lieu d'exécution

Code NUTS : FRG0|
Lieu principal d'exécution : BOUGUENAIS (44 340)

II.2.4) Description des prestations : Organisation d'une formation pour l'obtention d'un DEJEPS mention EQUITATION en pays de la Loire
II.2.5) Critères d'attribution

Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
      1. Qualité des prestations / Pondération : 30
      2. Valeur technique / Pondération : 35
Prix :
      1. Prix / Pondération : 35

II.2.11) Information sur les options

Options : non

II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

II.2.14) Informations complémentaires :

SECTION IV : PROCÉDURE

IV.1) DESCRIPTION

IV.1.1) Type de procédure

Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6) Enchère électronique :

IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non

IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S227-558116

IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Organisation d'un BPJEPS Equitation 2021-2025

V.2) Attribution du marché

V.2.1) Date de conclusion du marché : 30 Mars 2021

V.2.2) Informations sur les offres

* Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :

Nombre d'offres reçues par voie électronique :

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non

V.2.3) Nom et adresse du titulaire

FRANCE CHEVAL FORMATION, Numéro national d'identification : 38281548800020, Le Champ Bougon 44340 BOUGUENAIS Code NUTS : FRG, courriel : france-cheval.formation@orange.fr,

Le titulaire est une PME : oui

V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T

Valeur totale du marché/du lot : 1 020 000 EUR

Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération

Monnaie :

V.2.5) Information sur la sous-traitance

Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :

Valeur hors TVA :

Proportion : %

Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES, 6, ALLEE DE L'ILE GLORIETTE, 44100, NANTES,

VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3) Introduction de recours :

VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

31 Mars 2021

Avis à proximité :

Commune de la Chevrolière

Entretien des espaces verts

Date limite de dépôt :
30/05/2024 à 12h00

Commune de Grandchamp des Fontaines

PAVC 2024

Date limite de dépôt :
24/05/2024 à 12h00

CC Estuaire et Sillon

Travaux de restauration des fonctionnalités des cours d'eau du bassin versant Sillon et Marais Nord Loire

Date limite de dépôt :
21/05/2024 à 12h00

Mairie de la Montagne

Travaux de renaturation de la cour d'école Jules Verne

Date limite de dépôt :
13/05/2024 à 12h00

Commune de le Pallet

Maîtrise d'oeuvre pour l'extension et la réhabilitation partielle de l'école primaire publique Astrolabe

Date limite de dépôt :
22/05/2024 à 14h00

La Cité des Congrès de Nantes

Réalisation de prestations de direction artistique du festival " La Folle journée de Nantes " Éditions 2025, 2026, 2027 (tranche ferme) et 2028 (tranche optionnelle)

Date limite de dépôt :
29/05/2024 à 12h00

Centre de Gestion FPT Loire-Atlantique

Conventions de participation pour la mise en oeuvre de couvertures complémentaires de prévoyance au profit des agents des cinq Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pays de la Loire et des collectivités territoriales et établissements publics du ressort géographique des cinq Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Pays de la Loire

Date limite de dépôt :
04/06/2024 à 12h00

Mairie St Julien de Concelles

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle multisports

Date limite de dépôt :
22/05/2024 à 12h00

Commune de Casson

L'aménagement du parvis de l'Eglise

Date limite de dépôt :
17/05/2024 à 12h00

Commune de Notre Dame des Landes

APPEL A PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE d'une " MUTUELLE COMMUNALE "

Date limite de dépôt :
31/05/2024 à 12h00

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